- Section 11
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TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;PASSEMENTERIES; BRODERIES
- TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;
- VELOURS ET PELUCHES TISSES ET TISSUS DE CHENILLE, AUTRES QUE LES ARTICLES
- TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE, AUTRES QUE LES ARTICLES DU N° 5806,
- TISSUS A POINT DE GAZE, AUTRES QUE LES ARTICLES DU N° 5806
- TULLES, TULLES-BOBINOTS ET TISSUS A MAILLES NOUEES; DENTELLES EN PIECES,
- POINT DE CROIX, PAR EXEMPLE), MEME CONFECTIONNEES
- RUBANERIE AUTRE QUE LES ARTICLES DU N° 5807; RUBANS SANS TRAME, EN FILS OU
- ETIQUETTES, ECUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES, EN
- , FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMILAIRES
- L'AMEUBLEMENT OU USAGES SIMILAIRES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
- BRODERIES EN PIECES, EN BANDES OU EN MOTIFS
- CAPITONNES OU AUTREMENT CLOISONNES, AUTRES QUE LES BRODERIES DU N° 5810
Notes de chapitre
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- Section 11
- Chapitre 58