- Section 15
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OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
- OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
- PALPLANCHES EN FER OU EN ACIER, MEME PERCEES OU FAITES D'ELEMENTS
- D'ECARTEMENT ET AUTRES PIECES SPECIALEMENT CONCUES POUR LA POSE, LE
- TUBES, TUYAUX ET PROFILES CREUX, EN FONTE
- TUBES, TUYAUX ET PROFILES CREUX, SANS SOUDURE, EN FER OU EN ACIER
- 406,4 MM, EN FER OU EN ACIER
- AUTRES TUBES, TUYAUX ET PROFILES CREUX (SOUDES, RIVES, AGRAFES OU A BORDS
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE), EN
- DE LEUR UTILISATION DANS LA CONSTRUCTION
- D'UNE CONTENANCE EXCEDANT 300 L, SANS DISPOSITIFS MECANIQUES OU THERMIQUES
- FER OU ACIER, D'UNE CONTENANCE N'EXCEDANT PAS 300 L, SANS DISPOSITIFS
- RECIPIENTS POUR GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES, EN FONTE, FER OU ACIER
- TORONS, CABLES, TRESSES, ELINGUES ET ARTICLES SIMILAIRES, EN FER OU EN
- CLOTURES
- OU EN ACIER
- CHAINES, CHAINETTES ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER
- ANCRES, GRAPPINS ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU ACIER
- EN AUTRE MATIERE, A L'EXCLUSION DE CEUX AVEC TETE EN CUIVRE
- DESTINEES A FAIRE RESSORT) ET ARTICLES SIMILAIRES, EN FONTE, FER OU ACIER
- ; EPINGLES DE SURETE ET AUTRES EPINGLES EN FER OU EN ACIER, NON DENOMMEES
- RESSORTS ET LAMES DE RESSORTS, EN FER OU EN ACIER
- RECHAUDS A GAZ, CHAUFFE-PLATS ET APPAREILS NON ELECTRIQUES SIMILAIRES, A
- COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE A MOTEUR, ET LEURS PARTIES,
- ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RECURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN
- ARTICLES D'HYGIENE OU DE TOILETTE, ET LEURS PARTIES, EN FONTE, FER OU
- AUTRES OUVRAGES MOULES EN FONTE, FER OU ACIER
- AUTRES OUVRAGES EN FER OU EN ACIER
Notes de chapitre
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- Section 15
- Chapitre 73