- Section 16
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REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
- REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS
- REACTEURS NUCLEAIRES; ELEMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES) NON IRRADIES POUR
- ET DE LA VAPEUR A BASSE PRESSION; CHAUDIERES DITES "A EAU SURCHAUFFEE"
- CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL AUTRES QUE CELLES DU N° 8402
- EXEMPLE); CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR
- PROCEDE A L'EAU, AVEC OU SANS LEURS EPURATEURS
- TURBINES A VAPEUR
- MOTEURS A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, A ALLUMAGE PAR ETINCELLES (MOTEURS
- MOTEURS A PISTON, A ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- TURBINES HYDRAULIQUES, ROUES HYDRAULIQUES ET LEURS REGULATEURS
- TURBOREACTEURS, TURBOPROPULSEURS ET AUTRES TURBINES A GAZ
- AUTRES MOTEURS ET MACHINES MOTRICES
- POMPES POUR LIQUIDES, MEME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR; ELEVATEURS A
- INCORPORE, MEME FILTRANTES
- ET L'HUMIDITE, Y COMPRIS CEUX DANS LESQUELS LE DEGRE HYGROMETRIQUE N'EST
- LEURS AVANT-FOYERS, LEURS GRILLES MECANIQUES, LEURS DISPOSITIFS MECANIQUES
- FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS LES INCINERATEURS, NON
- POMPES A CHALEUR AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR LE
- CHAUFFAGE INSTANTANE OU A ACCUMULATION
- CALANDRES ET LAMINOIRS, AUTRES QUE POUR LES METAUX OU LE VERRE, ET
- CENTRIFUGEUSES, Y COMPRIS LES ESSOREUSES CENTRIFUGES; APPAREILS POUR LA
- MARCHANDISES; MACHINES ET APPAREILS A GAZEIFIER LES BOISSONS
- UN POIDS DE 5 CG OU MOINS; POIDS POUR TOUTES BALANCES
- AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES; MACHINES ET APPAREILS A JET DE SABLE,
- PALANS; TREUILS ET CABESTANS; CRICS ET VERINS
- BIGUES; GRUES ET BLONDINS; PONTS ROULANTS, PORTIQUES DE DECHARGEMENT OU DE
- CHARIOTS-GERBEURS; AUTRES CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE
- TELEPHERIQUES, PAR EXEMPLE)
- CHARGEUSES-PELLETEUSES, COMPACTEUSES ET ROULEAUX COMPRESSEURS,
- OU DES MINERAIS; SONNETTES DE BATTAGE ET MACHINES POUR L'ARRACHAGE DES
- PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
- PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT
- 8437
- MACHINES A TRAIRE ET MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE
- PRESSES ET PRESSOIRS, FOULOIRS ET MACHINES ET APPAREILS ANALOGUES POUR LA
- COMPORTANT DES DISPOSITIFS MACANIQUES OU THERMIQUES ET LES COUVEUSES ET
- CEREALES OU LEGUMES SECS, AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS DU TYPE
- OU DE BOISSONS, AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR L'EXTRACTION OU
- CARTON
- MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE, Y COMPRIS LES
- AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER, DU
- AUTRES ORGANES IMPRIMANTS; PIERRES LITHOGRAPHIQUES, PLANCHES, PLAQUES ET
- MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER ET LEURS MACHINES AUXILIAIRES
- MACHINES POUR LE FILAGE (EXTRUSION), L'ETIRAGE, LA TEXTURATION OU LE
- MACHINES POUR LA PREPARATION DES FILS TEXTILES EN VUE DE LEUR UTILISATION
- METIERS A TISSER
- TOUFFETER
- FILIERES, NAVETTES, LISSES ET CADRES DE LISSES, AIGUILLES, PLATINES,
- LA FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE; FORMES DE CHAPELLERIE
- MACHINES A LAVER LE LINGE, MEME AVEC DISPOSITIF DE SECHAGE
- LINOLEUM; MACHINES A ENROULER, DEROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES
- COUDRE; AIGUILLES POUR MACHINES A COUDRE
- AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU, AUTRES QUE LES MACHINES A COUDRE
- CONVERTISSEURS, POCHES DE COULEE, LINGOTIERES ET MACHINES A COULER
- LAMINOIRS A METAUX ET LEURS CYLINDRES
- ELECTRO-EROSION, PAR PROCEDES ELECTROCHIMIQUES, PAR FAISCEAUX D'ELECTRONS,
- CENTRES D'USINAGE, MACHINES A POSTE FIXE ET MACHINES A STATIONS MULTIPLES,
- TOURS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL
- QUE LES TOURS DU N° 8458
- ENGRENAGES DU N° 8461
- OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL, DE CARBURES METALLIQUES
- CARBURES METALLIQUES, AUTRES QUE CELLES VISEES CI-DESSUS
- AUTRES MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES METAUX, DES CARBURES
- TRAVAIL A FROID DU VERRE
- CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIERES PLASTIQUES DURES OU MATIERES DURES
- MACHINES-OUTILS; PORTE-OUTILS POUR OUTILS OU OUTILLAGE A MAIN, DE TOUS
- OUTILS PNEUMATIQUES OU A MOTEUR AUTRE QU'ELECTRIQUE INCORPORE, POUR EMPLOI
- SUPERFICIELLE
- MACHINES A ECRIRE ET MACHINES POUR LE TRAITEMENT DES TEXTES
- CAISSES ENREGISTREUSES
- SUPPORT SOUS FORME CODEE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS,
- OU A AGRAFER, PAR EXEMPLE)
- MACHINES OU APPAREILS DES N° 8469 A 8472
- CERAMIQUES, LE CIMENT, LE PLATRE OU AUTRES MATIERES MINERALES EN POUDRE OU
- COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE; MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE
- CHANGER LA MONNAIE
- DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE
- MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC,
- MACHINES ET APPAREILS MECANIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, NON DENOMMES
- METALLIQUES, LE VERRE, LES MATIERES MINERALES, LE CAOUTCHOUC OU LES
- LES VANNES THERMOSTATIQUES
- ROULEMENTS A BILLES, A GALETS, A ROULEAUX OU A AIGUILLES
- POULIES, Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES; EMBRAYAGES ET ORGANES
- JOINTS METALLOPLASTIQUES; JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION
- PARTIES ISOLEES ELECTRIQUEMENT, DE BOBINAGES, DE CONTACTS NI D'AUTRES
- MACHINES ET APPAREILS UTILISES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D’AFFICHAGE A ECRAN PLAT ; MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU PRESENT CHAPITRE ; PARTIES ET ACCESSOIRES
- PARTIES DE MACHINES OU D’APPAREILS, NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE, NE COMPORTANT PAS DE CONNEXIONS ELECTRIQUES, DE PARTIES ISOLEES ELECTRIQUEMENT, DE BOBINAGES, DE CONTACTS NI D’AUTRES CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES
Notes de chapitre
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- Accueil
- Tarif en ligne
- Section 16
- Chapitre 84