Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 37

HeadingArticle Description
37PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES
3700PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES
3701PHOTOGRAPHIQUES PLANS A DEVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTATANES, SENSIBILISES,
3701100000-00-00PLAQUES, FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISES, NON IMPRESSIONNES...POUR RAYONS X
3701200000-00-00FILMS A DEVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANES
3701300000-00-00AUTRES PLAQUES ET FILMS DONT LA DIMENSION D'AU MOINS UN COTE EXCEDE 255 MM
3701910000-00-00PLAQUES ET FILMS PLANS...POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
3701990000-00-00PLAQUES, FILMS PLANS, PHOTOGRAPHIQ, SENSIBILISES,NON IMPRESSIONNES, NON SPECIFIE AU 3701
3702PHOTOGRAPHIQUES A DEVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANES, EN ROULEAUX,
3702100000-00-00PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISEES, NON IMPRESSIONNEES...POUR RAYONS X
3702310000-00-00AUTR PELLICULES, NON PERFORE...LARGEUR N'EXCED. PAS 105 MM PR PHOTO COULEUR(POLYCHROME)
3702320000-00-00AUTRE PELLICULES, NON PERFORE...LARG <=105MM COMPORTANT EMULSION AUX HALOGENURE D'ARGENT
3702391000-10-00PELLICULES A DEVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANES
3702399000-90-00AUTRES PELLICULES, NON PERFOREES, D'UNE LARGEUR=<105 MM, NON SPECIFIE AU 3702.3
3702410000-00-00AUTRES PELLICULES, NON PERFOREES...: LARG. > 610 MM, LONG. > 200 M... PHOTO. COULEURS
3702420000-00-00AUTRES PELLICULES, NON PERFOREES...: LARG. > 610 MM, LONG. > 200 M, AUTRES QUE COULEUR
3702430000-00-00AUTRES PELLICULES, NON PERFOREES...: LARG. > 610 MM, LONG. <= 200 M
3702440000-00-00AUTRES PELLICULES, NON PERFOREES, D'UNE LARGEUR EXCED. 105 MM ET N'EXCED. PAS 610 MM
3702520000-00-00AUTRES PELLICULES, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 16 MM
3702530000-00-00AUTRES PELLICULES, PHOTO COUL., LARGEUR >16 MM, <= 35 MM LONG.<= 30 M, POUR DIAPOSITIVES
3702540000-00-00AUTRES PELLIC., PHOTO COUL., LARGEUR >16 MM, <= 35 MM LONG.<= 30 M, AUTR QUE POUR DIAPOS
3702550000-00-00AUTRES PELLICULES, PHOTO COUL., LARGEUR >16 MM, <= 35 MM, LONG.EXCEDANT 30 M
3702560000-00-00AUTRES PELLICULES, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEUR D'UNE LARGEUR EXCEDANT 35 MM
3702960000-00-00AUTRES PELLICULES,... LARGEUR N'EXCED. PAS 35 MM ET D'UNE LONGUEUR N'EXCED. PAS 30M
3702970000-00-00AUTRES PELLICULES...LARGEUR N'EXCEDANT PAS 35 MM ET D'UNE LONGUEUR EXCEDANT 30 M
3702980000-00-00AUTRES PELLICULES D'UNE LARGEUR EXCEDANT 35 MM
3703PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES, SENSIBILISES, NON
3703100000-00-00PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTO. SENSIB NON IMPRESSIONNES. EN ROULEAUX, LARG. >610MM
3703200000-00-00PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES..., POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEUR (POLYCHROME)
3703900000-00-00PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTO SENSIBILIS, NON IMPRESSIONNES NON SPECIFIE AU 37.03
3704PLAQUES, PELLICULES, FILMS, PAPIERS, CARTONS ET TEXTILES, PHOTOGRAPHIQUES,
3704000000-00-00PLAQUES,PELLICULES,FILMS,PAPIERS,CARTON ET TEXT PHOTO IMPRESSIONNES MAIS NON DEVELOPPES.
3705PLAQUES ET PELLICULES, PHOTOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNEES ET DEVELOPPEES,
3705000000-00-00PLAQ ET PELLICULES, PHOTOG., IMPRESSIONNEES ET DEVELOP, AUTRES QUE LES FILMS CINEMATOG.
3706FILMS CINEMATOGRAPHIQUES, IMPRESSIONNES ET DEVELOPPES, COMPORTANT OU NON
3706101000-10-00FILMS CINEMA, IMPRESSIONNES & DEVEL….LARG. >=35 MM DESTINES AUX SALLES DE SPECTACLES
3706109000-90-00FILMS CINEMA, IMPRESSIONNES, DEVEL…LARG. >=35 MM AUTR Q CEUX DEST AUX SALLES D SPECTACL
3706901000-10-00FILMS CINEMA., IMPRESSIONNES & DEVEL…LARG < 35 MM DESTINES AUX SALLES DE SPECTACLES
3706909000-90-00FILMS CINEMA., IMPRESS ET DEVEL...LARG < 35 MM AUTR Q CEUX DEST AUX SALLES DE SPECTACLES
3707DOSES EN VUE D'USAGES PHOTOGRAPHIQUES, SOIT CONDITIONNES POUR LA VENTE AU
3707100000-00-00EMULSIONS POUR SENSIBILISATION DES SURFACES
3707900000-00-00PREPARATIONS CHIMIQUES POUR USAGES PHOTOGRAPHIQUES...AUTR Q LES EMULSIONS DU 3707.10