Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 42

HeadingArticle Description
42OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DEVOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
4200OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE
4201MANTEAUX POUR CHIENS ET ARTICLES SIMILAIRES), EN TOUTES MATIERES
4201000000-00-00ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE POUR TOUS ANIMAUX, EN TOUTES MATIERES.
4202MAJEURE PARTIE, DE CES MEMES MATIERES OU EN PAPIER
4202111000-10-00MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE ? POUR INDUSTRIE
4202119000-90-00AUTRES MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE ? POUR INDUSTRIE
4202121000-10-00MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN PLASTIQUE OU TEXTILE ? POUR INDUSTRIE
4202129000-90-00AUTRES MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN PLASTIQUE OU TEXTILE? POUR INDUSTRIE
4202191100-11-00MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN CARTON PRESENTEES A L?ETAT DEMONTE OU NON MONTE ...
4202191900-19-00AUTRES MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN CARTON ? POUR INDUSTRIE DU MONTAGE
4202192100-21-00MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN METAUX COMMUNS ? POUR L?INDUSTRIE DU MONTAGE
4202192900-29-00AUTRES MALLES, VALISES ET MALLETTES, EN METAUX COMMUNS POUR L?INDUSTRIE DU MONTAGE
4202199100-91-00AUTRES MALLES, VALISES ET MALLETTES, PRESENTES A L?ETAT DEMONTE ... POUR INDUSTRIE
4202199900-99-00AUTRES: AUTRES MALLES, VALISES ET MALLETTES ... POUR INDUSTRIE DU MONTAGE
4202211000-10-00SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE,EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE?POUR INDUSTRIE DU MONTAGE
4202219000-90-00AUTRES SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE, EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE?INDUSTRIE
4202221000-10-00SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE, EN PLASTIQUE OU TEXTILE ? POUR INDUSTRIE
4202229000-90-00AUTRES SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE, EN PLASTIQUE OU TEXTILE POUR INDUSTRIE
4202291000-10-00SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE, PRESENTES A L?ETAT DEMONTE OU NON MONTE POUR INDUSTRIE
4202299000-90-00AUTRES SACS A MAIN, MEME A BANDOULIERE, ?
4202310000-00-00ARTICLE DE POCHE OU DE SAC A MAIN A SURFACE EXTERIEURE EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE
4202320000-00-00ARTICLE DE POCHE OU DE SAC A MAIN A SURFACE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE OU TEXTILE
4202390000-00-00AUTRES ARTICLE DE POCHE OU DE SAC A MAIN, NON SPECIFIES
4202911000-10-00AUTRES ARTICLES SIMILAIRES AUX MALLES, VALISE ET MALLETTE EN CUIR? POUR L?INDUSTRIE
4202919000-90-00AUTRES ARTICLES SIMILAIRES AUX MALLES, VALISES ET MALLETTES?EXCEPTE PR INDUST. DE MONT.
4202921000-10-00AUTRE ARTICLE SIMILAIRE AUX MALLE, VALISE ET MALLETTE EN PLASTIQ OU TEXTILE ? INDUSTRIE
4202929000-90-00AUTRE ARTICLE SIMIL. AUX MALLE,VALISE ET MALLETTE EN PLASTIQ...,EXCEPT. PR IND. DE MONT.
4202991000-10-00AUTRES: AUTRE ARTICLE SIMILAIRE AUX MALLE, VALISE ET MALLETTE,?PR INDUST. DU MONT., NDCA
4202999000-90-00AUTRES: AUTRE ARTICLE SIMILAIRE AUX MALLE, VALISE ET ?EXCEPT. PR IND. DU MONT., NDCA
4203VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE
4203100000-00-00VETEMENTS EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE
4203210000-00-00GANTS, MITAINES ET MOUFLES SPECIALEMENT CONCUS POUR LA PRATIQUE DE SPORTS
4203290000-00-00AUTRES GANTS, MITAINES ET MOUFLES, NON SPECIFIES
4203300000-00-00CEINTURES, CEINTURONS ET BAUDRIERS
4203400000-00-00AUTRES ACCESSOIRES DU VETEMENT DE PEAU NATURELLE OU RECONSTITUEE
4204ARTICLES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE, A USAGES TECHNIQUES
4205AUTRES OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE
4205000000-00-00AUTRES OUVRAGES EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE.
4206OUVRAGES EN BOYAUX, EN BAUDRUCHES, EN VESSIES OU EN TENDONS
4206000000-00-00OUVRAGES EN BOYAUX, EN BAUDRUCHES, EN VESSIES OU EN TENDONS.