Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 49

HeadingArticle Description
49PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS
4900PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;
4901LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMES SIMILAIRES, MEME SUR FEUILLETS ISOLES
4901100000-00-00LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMES EN FEUILLETS ISOLES, MEME PLIES
4901910000-00-00DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPEDIES, MEME EN FASCICULES
4901991000-10-00LIVRES, BROCHURES ET IMPRIMES SIMILAIRES SCOLAIRES OU SCIENTIFIQUES
4901999000-90-00LIVRES, BROCHURES & IMPRIMES SIMILAIRES MM SUR FEUILLETS ISOLES, NON SPEC DANS LE 48.01
4902JOURNAUX ET PUBLICATIONS PERIODIQUES IMPRIMES, MEME ILLUSTRES OU CONTENANT
4902100000-00-00JOURNAUX & PUBLICATIONS PERIODIQ IMPRIMES...PARAISSANT AU MOINS QUATRE FOIS PAR SEMAINE
4902900000-00-00JOURNAUX ET PUBLICATIONS PERIODIQUES IMPRIME…PARAISSANT MOINS DE QUATRE FOIS PAR SEMAINE
4903ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS A DESSINER OU A COLORIER, POUR ENFANTS
4903000000-00-00ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES ET ALBUMS A DESSINER OU A COLORIER, POUR ENFANTS
4904MUSIQUE MANUSCRITE OU IMPRIMEE, ILLUSTREE OU NON, MEME RELIEE
4904000000-00-00MUSIQUE MANUSCRITE OU IMPRIMEE, ILLUSTREE OU NON, MEME RELIEE
4905OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, Y COMPRIS LES CARTES MURALES, LES
4905200000-00-00OUVRAG CARTO TT GENR Y COMPRI CARTE MURALE,PLAN TOPO & GLOB, IMPRIM SS FORM LIVR/BROCHUR
4905900000-00-00OUVRAG CARTO TT GENR Y C CARTE MURALE,PLAN TOPO & GLOB…AUTR Q SS FORM D LIVRE & BROCHURE
4906OU TEXTES VISES CI-DESSUS
4906000000-00-00PLANS & DESSINS D'ARCHITECTE, D'INGENIEUR, INDUSTRIELS, COMMERCIAUX, TOPOGRAPHIQUES…
4907BILLETS DE BANQUE; CHEQUES; TITRES D'ACTIONS OU D'OBLIGATIONS ET TITRES
4907000000-00-00TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX & ANALOGUE, NON OBLITERE, AYANT COURS & VALEUR FACIALE...
4908DECALCOMANIES DE TOUS GENRES
4908100000-00-00DECALCOMANIES VITRIFIABLES
4908900000-00-00DECALCOMANIES DE TOUS GENRES AUTRES QUE DECALCOMANIES VITRIFIABLES
4909, GARNITURES OU APPLICATIONS
4909000000-00-00CARTES POSTALES IMPRIMEES OU ILLUSTREE;CARTE IMPRIMEE COMPORTANT DES VOEUX OU MESSAGE...
4910CALENDRIERS DE TOUS GENRES, IMPRIMES, Y COMPRIS LES BLOCS DE CALENDRIERS A
4910000000-00-00CALENDRIERS DE TOUS GENRES, IMPRIMES, Y COMPRIS LES BLOCS DE CALENDRIERS A EFFEUILLER
4911AUTRES IMPRIMES, Y COMPRIS LES IMAGES, LES GRAVURES ET LES PHOTOGRAPHIES
4911100000-00-00IMPRIMES PUBLICITAIRES, CATALOGUES COMMERCIAUX ET SIMILAIRES
4911910000-00-00IMAGES, GRAVURES ET PHOTOGRAPHIES
4911991000-10-00IMPRIMES A CARACTERE ADMINISTRATIF
4911999100-91-00CARTES DE RECHARGE TELEPHONIQUES
4911999900-99-00IMPRIMES, NON SPECIFIES AU 49.11