Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 50
HeadingArticle Description
50SOIE
5000SOIE
5001COCONS DE VERS A SOIE PROPRES AU DEVIDAGE
5001000000-00-00COCONS DE VERS A SOIE PROPRES AU DEVIDAGE
5002SOIE GREGE (NON MOULINEE)
5002000000-00-00SOIE GREGE (NON MOULINEE)
5003DECHETS DE SOIE (Y COMPRIS LES COCONS NON DEVIDABLES, LES DECHETS DE FILS
5003000000-00-00DECHETS DE SOIE (Y COMPRIS COCONS NON DEVIDABLES, DECHETS DE FILS ET EFFILOCHES)
5004FILS DE SOIE (AUTRES QUE LES FILS DE DECHETS DE SOIE) NON CONDITIONNES
5004000000-00-00FILS DE SOIE (AUTRES QUE FILS DE DECHETS DE SOIE) NON CONDITIONNES POUR VENTE AU DETAIL
5005FILS DE DECHETS DE SOIE, NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL
5005000000-00-00FILS DE DECHETS DE SOIE, NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL
5006FILS DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE, CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL;
5006000000-00-00FILS DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE, CONDITIONNES POUR VENTE AU DETAIL; POIL DE MESSINE
5007TISSUS DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE
5007100000-00-00TISSUS DE BOURRETTE
5007200000-00-00TISSUS DE SOIE, CONTENANT AU - 85% EN PDS DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE SANS BOURRETTE
5007900000-00-00TISSUS DE SOIE OU DE DECHETS DE SOIE, NON SPECIFIES AU 50.07