Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 53

HeadingArticle Description
53AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DEPAPIER
5300AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE
5301LIN BRUT OU TRAVAILLE MAIS NON FILE; ETOUPES ET DECHETS DE LIN (Y COMPRIS
5301100000-00-00LIN BRUT OU ROUI, MAIS NON FILE
5301210000-00-00LIN BRISE OU TEILLE, MAIS NON FILE
5301290000-00-00LIN PEIGNE OU AUTREMENT TRAVAILLE, MAIS NON FILE
5301300000-00-00ETOUPES ET DECHETS DE LIN (Y COMPRIS LES DECHETS DE FILS ET LES EFFILOCHES)
5302CHANVRE (CANNABIS SATIVA L.) BRUT OU TRAVAILLE MAIS NON FILE; ETOUPES ET
5302100000-00-00CHANVRE BRUT OU ROUI, MAIS NON FILES
5302900000-00-00CHANVRES TRAVAILLES (AUTRMENT QUE ROUI) MAIS NON FILES; ETOUPES ET DECHETS DE CHANVRE…
5303DECHETS DE CES FIBRES (Y COMPRIS LES DECHETS DE FILS ET LES EFFILOCHES)
5303100000-00-00JUTE ET AUTRES FIBRES TEXTIL LIBERIENNES(EXCLUSION LIN…), BRUTS OU ROUIS, MAIS NON FILES
5303900000-00-00JUTES TRAVAILLEES(AUTRMENT QUE ROUI) MAIS NON FILEES; ETOUPES & DECHET D JUTES & D FIBR…
5304FILS ET LES EFFILOCHES)
5305TRAVAILLES MAIS NON FILES; ETOUPES ET DECHETS DE CES FIBRES (Y COMPRIS
5305000000-00-00COCO, ABACA...FIBRES TEXTILE VEGET NDCA BRUT OU TRAVAILLES NON FILES; ETOUPES & DECHETS…
5306FILS DE LIN
5306100000-00-00FILS DE LIN SIMPLES
5306200000-00-00FILS DE LIN RETORS OU CABLES
5307FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU N° 5303
5307100000-00-00FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU 53.03 SIMPLES
5307200000-00-00FILS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU 53.03 RETORS OU CABLES
5308FILS D'AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER
5308100000-00-00FILS DE COCO
5308200000-00-00FILS DE CHANVRE
5308901000-10-00FILS DE SISAL OU D'AUTRES FIBRES VEGETALES DU GENRE AGAVES
5308909000-90-00FILS D'AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES NON SPEC AU 53.08; FILS DE PAPIER
5309TISSUS DE LIN
5309110000-00-00TISSUS DE LIN, ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT AU MOINS 85 % EN POIDS DE LIN
5309190000-00-00TISSUS DE LIN AUTRES QUE ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT AU MOINS 85 % EN POIDS DE LIN
5309210000-00-00TISSUS DE LIN, ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT MOINS DE 85 % EN POIDS DE LIN
5309290000-00-00TISSUS DE LIN AUTRES QUE ECRUS OU BLANCHIS CONTENANT MOINS DE 85% EN POIDS DE LIN
5310TISSUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU N° 5303
5310100000-00-00TISSUS ECRUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU 53.03
5310900000-00-00TISSUS AUTRE QUE ECRUS DE JUTE OU D'AUTRES FIBRES TEXTILES LIBERIENNES DU 53.03
5311TISSUS D'AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; TISSUS DE FILS DE PAPIER
5311000000-00-00TISSUS D'AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; TISSUS DE FILS DE PAPIER