Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 68

HeadingArticle Description
68OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
6800OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
6801PAVES, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE, EN PIERRES NATURELLES
6801000000-00-00PAVES, BORDURES DE TROTTOIRS & DALLES DE PAVAGE, EN PIERRES NATURELLES(AUTR Q L'ARDOISE)
6802NATURELLES (Y COMPRIS L'ARDOISE), COLORES ARTIFICIELLEMENT
6802100000-00-00CARREAUX, CUBE, DES & ART SIMIL…DE COTE<7CM; GRANULE, ECLAT & POUDRE COLORE ARTIFICIELMT
6802210000-00-00MARBRE, TRAVERTIN ET ALBATRE, SIMPLEMENT TAILLES OU SCIES ET A SURFACE PLANE OU UNIE
6802230000-00-00GRANIT DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, SIMPLEMEN TAILLE OU SCIES & A SURFACE PLANE OU UNIE
6802290000-00-00PIERRES D TAILLE OU...AUTR Q MARBR,TRAVERTIN &ALBATRE, TAILLES OU SCIES A SURFACE PLANE…
6802910000-00-00MARBRE, TRAVERTIN ET ALBATRE AUTRES QUE CEUX SPECIFIES AU 6802.21
6802920000-00-00PIERRES CALCAIRES NON SPECIFIEES AU 68.02
6802930000-00-00GRANIT AUTRE QUE LE GRANIT SPECIFIE AU 6802.23
6802991000-10-00STEATITE NATURELLE
6802999000-90-00PIERRE D TAILLE OU D CONSTRUCTION...TRAVAILLEE & OUVRAG EN CES PIERRES NON SPEC AU 68.02
6803ARDOISE NATURELLE TRAVAILLEE ET OUVRAGES EN ARDOISE NATURELLE OU
6803000000-00-00ARDOISE NATURELLE TRAVAILLEE ET OUVRAGES EN ARDOISE NATURELLE OU AGGLOMEREE (ARDOISINE)
6804PARTIES EN AUTRES MATIERES
6804100000-00-00MEULES A MOUDRE OU A DEFIBRER
6804210000-00-00MEULES & ART SIMIL EN DIAMANT NATUREL OU SYNTHETIQ,AGGLO MEME AVEC PARTIE EN AUTR MATIER
6804220000-00-00MEULES & ART SIMIL EN AUTR ABRASIFS AGGLO OU EN CERAMIQ MEME AVEC PARTIE EN AUTR MATIERE
6804230000-00-00MEULES ET ARTICLES SIMILAIRES EN PIERRES NATURELLES MEME AVEC PARTIES EN AUTR MATIERE
6804300000-00-00PIERRES A AIGUISER OU A POLIR A LA MAIN
6805COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLES
6805100000-00-00ABRASIF NATUREL OU ARTIF EN POUDR OU EN GRAINS APPLIQUE SUR TISSU EN MAT TEXTIL SEULEMEN
6805200000-00-00ABRASIF NATUREL OU ARTIF EN POUDRE OU EN GRAINS APPLIQUE SUR PAPIER OU CARTON SEULEMENT
6805300000-00-00ABRASIF NATUREL OU ARTIF EN POUDR OU GRAIN APPLIQ SUR MAT AUTR Q TISSU TEX,PAPIER,CARTON
6806L'EXCLUSION DE CEUX DES N° 6811, 6812 OU DU CHAPITRE 69
6806100000-00-00LAINE D LAITIER,SCORIE,ROCHE &LAINE MINERAL SIMIL MM MELANG ENTR ELLES EN MASSE FEUILLE…
6806200000-00-00VERMICULITE, ARGILE EXPANSEE, MOUSSE DE SCORIE & PRDTS MINERAUX SIMIL EXPANSE MM MELANG…
6806900000-00-00MELANG & OUVRAG EN MAT MINERAL A USAG D'ISOLANT TERMIQ OU SONOR OU PR ABSORPTION DU SON…
6807OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMILAIRES (POIX DE PETROLE, BRAIS,
6807100000-00-00OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMIL(POIX DE PETROLE, BRAIS PAR EXEMPL) EN ROULEAUX
6807900000-00-00OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMILAIRES...AUTRE QU'EN ROULEAUX
6808AUTRES DECHETS DE BOIS, AGGLOMERES AVEC DU CIMENT, DU PLATRE OU D'AUTRES
6808000000-00-00PANNEAUX, PLANCHES, CARREAUX...EN FIBR VEGETAL, PAILLE…AGGLOMERES AVEC DU CIMENT,PLATRE…
6809OUVRAGES EN PLATRE OU EN COMPOSITIONS A BASE DE PLATRE
6809110000-00-00PLANCH, PLAQ...EN PLATR...A BASE DE PLATR…NON ORNEMENTE REVETU...DE PAPIER OU DE CARTON…
6809190000-00-00PLANCHE, PLAQUE...EN PLATRE...A BASE DE PLATR…NON ORNEMENTE AUTR Q CEUX REVETU...PAPIER…
6809900000-00-00OUVRAGES EN PLATRE OU EN COMPOSITIONS A BASE DE PLATRE NON SPEC DANS LE 68.09
6810OUVRAGES EN CIMENT, EN BETON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MEME ARMES
6810110000-00-00BLOCS ET BRIQUES EN CIMENT,EN BETON OU EN PIERRES ARTIFI MEME ARMES POUR LA CONSTRUCTION
6810190000-00-00TUILES, CARREAUX, DALLES & ART SIMIL EN CIMENT, EN BETON OU EN PIERRES ARTIF, MEME ARMES
6810910000-00-00ELEMENT PREFABRIQ EN CIMEN,EN BETON OU EN PIERRE ARTIF,MM ARME PR BATIMEN OU GENIE CIVIL
6810990000-00-00OUVRAGES EN CIMENT, EN BETON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MEME ARMES NON SPECIFIE AU 68.10
6811OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMILAIRES
6811401000-10-00TUYAUX, GAINES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE CONTENANT L'AMIANTE, POUR CANALISATION D'EAU
6811409000-90-00OUVRAGE CONT D L'AMIANTE AUTR Q TUYAU, GAINE & ACCESS D TUYAUTERIE PR CANALISATION D'EAU
6811810000-00-00PLAQUES ONDULEES NE CONTENANT PAS D'AMIANTE
6811820000-00-00PLAQUES AUTR Q ONDULEES,PANNEAUX,CARREAUX,TUILES & ART SIMIL NE CONTENANT PAS D'AMIANTE
6811891000-10-00TUYAUX, GAINE & ACCESSOIR DE TUYAUTERIE NE CONTENAN PAS D'AMIANTE PR CANALISATION D'EAU
6811899000-90-00OUVRAGES EN CELLULOSE-CIMENT OU SIMILAIRES NE CONTENANT PAS D'AMIANTE NON SPEC AU 6811.8
6812AMIANTE (FILS, TISSUS, VETEMENTS, COIFFURES, CHAUSSURES, JOINTS, PAR
6812800000-00-00AMIANTE CROCIDOLITE TRAVAILLE EN FIBRE; MELANGE...D'AMIANTE CROCIDOLITE...;OUVRAGES…
6812910000-00-00VETEMENT & ACCESS, CHAUSSURE...AMIANTE OU MELANGE A BASE D'AMIANTE...(EXCLU CROCIDOLITE)
6812990000-00-00AMIANTE AUTR Q CROCIDOLITE TRAVAILL…;MELANG A BASE D'AMIANTE AUTR Q CROCIDOLITE…;OUVRAG…
6813TEXTILES OU D'AUTRES MATIERES
6813200000-00-00GARNITURE D FRICTION...NON MONTE PR FREIN...A BASE D'AMIANTE MM...TEXTIL OU AUTR MATIERE
6813810000-00-00GARNITURE DE FREIN NON MONTE NE CONTENANT PAS D'AMIANTE MEME...TEXTILE OU AUTRE MATIERE
6813890000-00-00GARNITURE AUTRE QUE POUR FREIN NON MONTEES, SANS AMIANTE MEME...TEXTILE OU AUTRE MATIERE
6814MICA TRAVAILLE ET OUVRAGES EN MICA, Y COMPRIS LE MICA AGGLOMERE OU
6814100000-00-00PLAQUES, FEUILLES ET BANDES EN MICA AGGLOMERE OU RECONSTITUE, MEME SUR SUPPORT
6814900000-00-00OUVRAGES EN MICA, Y COMPRIS LE MICA AGGLOMERE OU RECONSTITUE NON SPECIFIES AU 6814.10
6815OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIERES MINERALES (Y COMPRIS LES
6815110000-00-00FIBRES DE CARBONE NDCA
6815120000-00-00TEXTILES EN FIBRES DE CARBONE POUR USAGE AUTRE QU'ELECTRIQUE
6815130000-00-00OUVRAGES AUTRES QUE TEXTILE EN FIBRES DE CARBONE POUR USAGE AUTRE QU'ELECTRIQUE
6815190000-00-00OUVRAGES EN GRAPHITE OU CARBONE POUR USAGE AUTRE QU'ELECTRIQUE
6815200000-00-00OUVRAGES EN TOURBE
6815910000-00-00OUVR CONTENANT LA MAGNESITE…SOUS FORM PERICLASE DOLOMIE…CHAUX DOLOMITIQ OU D LA CHROMITE
6815990000-00-00OUVRAGES EN PIERRES OU EN MATIERES MINERALES NDCA