Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 71

HeadingArticle Description
71PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
7100BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
7101, ENFILEES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITE DU TRANSPORT
7101100000-00-00PERLES FINES NON ENFILEES NI MONTEES NI SERTIES OU ENFILEES TEMPORAIREMENT PR TRANSPORT
7101210000-00-00PERLES BRUTES D CULTURE NON ENFILEE OU ENFILEE TEMPORAIREMNT PR LA FACILITE DU TRANSPORT
7101220000-00-00PERLES DE CULTURE TRAVAILLEES NON ENFILEES OU ENFILEES TEMPORAIREMENT PR TRANSPORT
7102DIAMANTS, MEME TRAVAILLES, MAIS NON MONTES NI SERTIS
7102100000-00-00DIAMANTS, NON TRIES MEME TRAVAILLES MAIS NON MONTES NI SERTIS
7102210000-00-00DIAMANTS INDUSTRIELS, BRUTS OU SIMPLEMENT SCIES, CLIVES OU DEBRUTES
7102290000-00-00DIAMANTS INDUSTRIELS AUTRES QUE BRUTS OU SIMPLEMENT SCIES, CLIVES OU DEBRUTES
7102310000-00-00DIAMANTS NON INDUSTRIELS BRUTS OU SIMPLEMENT SCIES, CLIVES OU DEBRUTES
7102390000-00-00DIAMANTS NON INDUSTRIELS AUTRES QUE BRUTS OU SIMPLEMENT SCIES, CLIVES OU DEBRUTES
7103PIERRES GEMMES (PRECIEUSES OU FINES) AUTRES QUE LES DIAMANTS, NON
7103100000-00-00PIERRE GEMME BRUTE OU...SCIEE...NON ENFILE OU ENFIL TEMPOR PR TRANSP NON MONTE NI SERTIE
7103910000-00-00RUBIS, SAPHIR & EMERAUD TRAVAILLES AUTREMENT Q SIMPLEMENT SCIE OU DEGROSSI, NON ENFILES…
7103990000-00-00PIERRE GEMME AUTR Q RUBI,SAPHIR,EMERAUD &DIAMANT TRAVAILLEE AUTREMENT Q SIMPLEMENT SCIE…
7104NON ASSORTIES, ENFILEES TEMPORAIREMENT POUR LA FACILITE DU TRANSPORT
7104100000-00-00QUARTZ PIEZO-ELECTRIQUE
7104210000-00-00DIAMANT BRUT OU SIMPLEMNT SCIE OU DEGROSSI NON ENFILE OU ENFIL TEMPORAIREMT PR TRANSPORT
7104290000-00-00PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES AUTRE QUE LE DIAMANT, BRUTES SIMPLEMENT SCIEES…
7104910000-00-00DIAMANTS AUTRES QUE BRUTS OU SIMPLEMENT SCIES OU DEGROSSIS NON ENFILES OU ENFILES…
7104990000-00-00PIERRES SYNTHETIQ OU RECONSTITUEES (EXCLU DIAMANT) AUTR Q BRUTES OU SIMPLEMENT SCIEES…
7105EGRISES ET POUDRES DE PIERRES GEMMES OU DE PIERRES SYNTHETIQUES
7105100000-00-00EGRISES ET POUDRES DE DIAMANTS
7105900000-00-00EGRISES ET POUDRES DE PIERRES GEMMES OU DE PIERRES SYNTHETIQUES AUTRE QUE LE DIAMANT
7106ARGENT (Y COMPRIS L'ARGENT DORE OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINE), SOUS
7106100000-00-00ARGENT (Y COMPRIS ARGENT DORE OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINE) EN POUDRE
7106910000-00-00ARGENT (Y COMPRIS ARGENT DORE OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINE) SOUS FORMES BRUTES
7106920000-00-00ARGENT (Y COMPRIS ARGENT DORE OU VERMEIL ET L'ARGENT PLATINE) SOUS FORMES MI-OUVREES
7107PLAQUE OU DOUBLE D'ARGENT SUR METAUX COMMUNS, SOUS FORMES BRUTES OU
7107000000-00-00PLAQUE OU DOUBLE D'ARGENT SUR METAUX COMMUNS, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES
7108OR (Y COMPRIS L'OR PLATINE), SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES, OU EN
7108110000-00-00OR (Y COMPRIS L'OR PLATINE) EN POUDRE, A USAGES NON MONETAIRES
7108120000-00-00OR (Y COMPRIS L'OR PLATINE) SOUS FORMES BRUTES, A USAGES NON MONETAIRES
7108131000-10-00LINGOTS D'OR A USAGES NON MONETAIRES
7108139000-90-00OR, SOUS FORMES MI-OUVREES AUTRE QUE LES LINGOTS, A USAGES NON MONETAIRES
7108200000-00-00OR (Y COMPRIS L'OR PLATINE) A USAGE MONETAIRE
7109PLAQUE OU DOUBLE D'OR SUR METAUX COMMUNS OU SUR ARGENT, SOUS FORMES BRUTES
7109000000-00-00PLAQUE OU DOUBLE D'OR SUR METAUX COMMUNS OU SUR ARGENT, SOUS FORMES BRUTE OU MI-OUVREE
7110PLATINE, SOUS FORMES BRUTES OU MI-OUVREES, OU EN POUDRE
7110110000-00-00PLATINE SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
7110190000-00-00PLATINE SOUS FORME MI-OUVREE
7110210000-00-00PALLADIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
7110290000-00-00PALLADIUM SOUS FORME MI-OUVRE
7110310000-00-00RHODIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
7110390000-00-00RHODIUM SOUS FORME MI-OUVRE
7110410000-00-00IRIDIUM, OSMIUM ET RUTHENIUM SOUS FORMES BRUTES OU EN POUDRE
7110490000-00-00IRIDIUM, OSMIUM ET RUTHENIUM SOUS FORMES MI-OUVREES
7111PLAQUE OU DOUBLE DE PLATINE SUR METAUX COMMUNS, SUR ARGENT OU SUR OR, SOUS
7111000000-00-00PLAQUE OU DOUBLE DE PLATINE SUR METAUX COMMUN,ARGENT OU OR,SOUS FORM BRUTE OU MI-OUVREE
7112DECHETS ET DEBRIS DE METAUX PRECIEUX OU DE PLAQUE OU DOUBLE DE METAUX
7112300000-00-00CENDRES CONTENANT DES METAUX PRECIEUX OU D COMPOSE...,A L'EXCLUSION DES CENDRE D'ORFEVRE
7112910000-00-00DECHETS & DEBRIS D'OR,MEME D PLAQUE OU DOUBLE D'OR, A L'EXCLUSION DES CENDRES D'ORFEVRE…
7112920000-00-00DECHETS & DEBRIS DE PLATINE,MEME D PLAQ OU DOUBLE D PLATINE,A L'EXCLU CENDRE D'ORFEVRE…
7112990000-00-00DECHET & DEBRI D METAUX PRECIEUX…&DECHET & DEBRI CONT METAUX PRECIEUX...NON SPEC AU71.12
7113ARTICLES DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES, EN METAUX
7113110000-00-00ARTICLE DE BIJOUTERIE OU DE JOAILLERIE & LEURS PARTIES EN ARGENT, MEME REVETU, PLAQUE...
7113190000-00-00ARTICLES DE BIJOUTERIE OU D JOAILLERIE...EN METAUX PRECIEUX AUTRE Q ARGENT MEME REVETUS…
7113200000-00-00ARTICLE DE BIJOUTERIE OU D JOAILLERIE...PLAQUE OU...DE METAUX PRECIEUX SUR METAUX COMMUN
7114ARTICLES D'ORFEVRERIE ET LEURS PARTIES, EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES
7114110000-00-00ARTICLE D'ORFEVRERIE &LEURS PARTIES EN ARGENT,MM REVETU, PLAQUE OU DOUBLE D'AUTR METAUX…
7114190000-00-00ARTICLES D'ORFEVRERIE &LEURS PARTIES EN METAUX PRECIEUX AUTR Q ARGENT,MM REVETU,PLAQUES…
7114200000-00-00ARTICLES D'ORFEVRERIE &PARTIE...EN PLAQUE OU DOUBLE D METAUX PRECIEUX SUR METAUX COMMUNS
7115AUTRES OUVRAGES EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX
7115100000-00-00CATALYSEURS SOUS FORME DE TOILES OU DE TREILLIS EN PLATINE
7115900000-00-00OUVRAGES NON SPEC AU CHAP71, EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE DOUBLE DE METAUX PRECIEUX
7116OUVRAGES EN PERLES FINES OU DE CULTURE, EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES
7116100000-00-00OUVRAGES EN PERLES FINES OU DE CULTURE
7116200000-00-00OUVRAGES EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES
7117BIJOUTERIE DE FANTAISIE
7117110000-00-00BOUTONS DE MANCHETTES & BOUTONS SIMIL EN METAUX COMMUNS MEME ARGENTES,DORES OU PLATINES
7117190000-00-00BIJOUTERIE DE FANTAISIE EN METAUX COMMUN,MM ARGENTE...AUTR Q BOUTON D MANCHETTE & SIMIL
7117900000-00-00BIJOUTERIE DE FANTAISIE AUTRE QU'EN METAUX COMMUNS
7118MONNAIES
7118100000-00-00MONNAIES N'AYANT PAS COURS LEGAL, AUTRES QUE LES PIECES D'OR
7118900000-00-00MONNAIES AYANT COURS LEGAL