Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 74

HeadingArticle Description
74CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
7400CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
7401MATTES DE CUIVRE; CUIVRE DE CEMENT (PRECIPITE DE CUIVRE)
7401000000-00-00MATTES DE CUIVRE; CUIVRE DE CEMENT (PRECIPITE DE CUIVRE)
7402CUIVRE NON AFFINE; ANODES EN CUIVRE POUR AFFINAGE ELECTROLYTIQUE
7402000000-00-00CUIVRE NON AFFINE; ANODES EN CUIVRE POUR AFFINAGE ELECTROLYTIQUE
7403CUIVRE AFFINE ET ALLIAGES DE CUIVRE SOUS FORME BRUTE
7403110000-00-00CATHODES ET SECTIONS DE CATHODES EN CUIVRE AFFINE
7403120000-00-00BARRES A FIL (WIRE-BARS) CUIVRE AFFINE
7403130000-00-00BILLETTES EN CUIVRE AFFINE
7403190000-00-00CUIVRE AFFINE NON SPECIFIE AN 7403.1
7403210000-00-00ALLIAGES DE CUIVRE, A BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON)
7403220000-00-00ALLIAGES DE CUIVRE, A BASE DE CUIVRE-ETAIN (BRONZE)
7403290000-00-00ALLIAGE DE CUIVRE (A L'EXCEPTION DES ALLIAGES MERES DU 74.05) AUTRE QUE LAITON ET BRONZE
7404DECHETS ET DEBRIS DE CUIVRE
7404000000-00-00DECHETS ET DEBRIS DE CUIVRE
7405ALLIAGES MERES DE CUIVRE
7405000000-00-00ALLIAGES MERES DE CUIVRE
7406POUDRES ET PAILLETTES DE CUIVRE
7406100000-00-00POUDRES A STRUCTURE NON LAMELLAIRE
7406200000-00-00POUDRES A STRUCTURE LAMELLAIRE; PAILLETTES DE CUIVRE
7407BARRES ET PROFILES EN CUIVRE
7407100000-00-00BARRES ET PROFILES EN CUIVRE AFFINE
7407210000-00-00BARRES ET PROFILES EN ALLIAGES A BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON)
7407290000-00-00BARRES ET PROFILES EN ALLIAGES DE CUIVRE AUTRE QUE LAITON
7408FILS DE CUIVRE
7408110000-00-00FILS DE CUIVRE AFFINE, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE SECTION TRANSVERSALE > 6 MM
7408190000-00-00FILS DE CUIVRE AFFINE DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE SECTION TRANSVERSALE <=6 MM
7408210000-00-00FILS EN ALLIAGE DE CUIVRE, A BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON)
7408220000-00-00FILS EN ALLIAGE A BASE DE CUIVRE-NICKEL(CUPRONICKEL) OU CUIVRE-NICKEL-ZINC(MAILLECHORT)
7408290000-00-00FILS EN ALLIAGES DE CUIVRE AUTRE QUE LAITON, CUPRONICKEL ET MAILLECHORT
7409TOLES ET BANDES EN CUIVRE, D'UNE EPAISSEUR EXCEDANT 0,15 MM
7409110000-00-00TOLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINE, EPAISSEUR >0,15 MM, ENROULEES
7409190000-00-00TOLES ET BANDES EN CUIVRE AFFINE, EPAISSEUR >0,15 MM, NON ENROULEES
7409210000-00-00TOLES & BANDES EN ALLIAGE DE CUIVRE A BASE DE CUIVRE-ZINC, ENROULEES, EPAISSEUR >0,15MM
7409290000-00-00TOLE & BANDE EN ALLIAGES DE CUIVRE A BASE DE CUIVRE-ZINC NON ENROULEES, EPAISSEUR>0,15MM
7409310000-00-00TOLE & BANDE EN ALLIAGE DE CUIVRE A BASE DE CUIVRE-ETAIN(BRONZE) EPAIS>0,15MM, ENROULEES
7409390000-00-00TOLE & BANDE EN ALLIAGE DE CUIVRE A BASE CUIVRE-ETAIN( BRONZE) EPAIS>0,15MM,NON ENROULE
7409400000-00-00TOLE & BANDE EN ALLIAGE A BASE D CUIVRE-NICKEL OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC EPAISSEUR>0,15MM
7409900000-00-00TOLES & BANDES EN ALLIAGES DE CUIVRE NON SPECIFIEES AU 74.09
7410N'EXCEDANT PAS 0,15 MM (SUPPORT NON COMPRIS)
7410110000-00-00FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINE,SANS SUPPORT, D'UNE EPAISSEUR<=0,15MM
7410120000-00-00FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGE DE CUIVRE,SANS SUPPORT, D'UNE EPAISSEUR<=0,15MM
7410210000-00-00FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE AFFINE, SUR SUPPORT, D'UNE EPAISSEUR<=0,15MM
7410220000-00-00FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALLIAGE DE CUIVRE, SUR SUPPORT, D'UNE EPAISSEUR<=0,15MM
7411TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE
7411100000-00-00TUBES ET TUYAUX EN CUIVRE AFFINE
7411210000-00-00TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGES DE CUIVRE, A BASE DE CUIVRE-ZINC (LAITON)
7411220000-00-00TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGE DE CUIVRE, A BASE DE CUIVRE-NICKEL OU DE CUIVRE-NICKEL-ZINC
7411290000-00-00TUBES ET TUYAUX EN ALLIAGE DE CUIVRE AUTRE QUE LAITON, CUPRONICKEL, MAILLECHORT
7412ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE), EN
7412100000-00-00ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS PAR EXEMPLE) EN CUIVRE AFFINE
7412200000-00-00ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE (RACCORDS, COUDES, MANCHONS, PAR EXEMPLE) EN ALLIAGE D CUIVRE
7413TORONS, CABLES, TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES, EN CUIVRE, NON ISOLES POUR
7413000000-00-00TORONS, CABLES, TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRE, EN CUIVRE, NON ISOLES POUR L'ELECTRICITE
7414TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN), GRILLAGES
7415ARTICLES SIMILAIRES, EN CUIVRE
7415100000-00-00POINTE & CLOU,PUNAISE...& ART SIMIL EN CUIVR OU AVEC TIGE EN FER OU ACIER &TETE EN CUIVR
7415210000-00-00RONDELLES (Y COMPRIS LES RONDELLES DESTINEES A FAIRE RESSORT) EN CUIVRE, NON FILETEES
7415290000-00-00ARTICLES NON FILETES EN CUIVRE AUTRE QUE RONDELLES
7415330000-00-00VIS; BOULONS ET ECROUS EN CUIVRE, FILETES
7415390000-00-00CROCHET A PAS DE VIS, RIVET, GOUPILLE,CHEVILLE,CLAVET & ARTICLE SIMIL EN CUIVRE, FILETES
7416RESSORTS EN CUIVRE
7417APPAREILS NON ELECTRIQUES DE CUISSON OU DE CHAUFFAGE, DES TYPES SERVANT A
7418POUR LE RECURAGE, LE POLISSAGE OU USAGES ANALOGUES, EN CUIVRE
7418100000-00-00ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQ & PARTIES EN CUIVR; EPONGE, TORCHON, GANT &…
7418200000-00-00ARTICLES D'HYGIENE OU DE TOILETTE ET LEURS PARTIES EN CUIVRE
7419AUTRES OUVRAGES EN CUIVRE
7419200000-00-00OUVRAGE EN CUIVRE,COULE,MOULE,ESTAMPE OU FORGE,MAIS NON AUTREMEN TRAVAILLE NON SPEC CH74
7419801000-10-00RESERVOIRS, CUVES ET AUTRES RECIPIENTS EN CUIVRE NON SPEC AU CH74
7419802000-20-00ACCESSOIRES POUR LIGNES DE TRANSPORT D'ENERGIE ELECTRIQUE EN CUIVRE NON SPEC AU CH74
7419809000-90-00OUVRAGES EN CUIVRE NON SPECIFIES AU CH74