Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 84

HeadingArticle Description
84REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
8400REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS
8401REACTEURS NUCLEAIRES; ELEMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES) NON IRRADIES POUR
8401100000-00-00REACTEURS NUCLEAIRES
8401200000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA SEPARATION ISOTOPIQUE, ET LEURS PARTIES
8401300000-00-00ELEMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES) NON IRRADIES POUR REACTEURS NUCLEAIRES
8401400000-00-00PARTIES DE REACTEURS NUCLEAIRES
8402ET DE LA VAPEUR A BASSE PRESSION; CHAUDIERES DITES "A EAU SURCHAUFFEE"
8402110000-00-00CHAUDIERES AQUATUBULAIRES D'UNE PRODUCTION HORAIRE DE VAPEUR EXCEDANT 45 TONNES
8402120000-00-00CHAUDIERES AQUATUBULAIRES D'UNE PRODUCTION HORAIRE DE VAPEUR N'EXCEDANT PAS 45 TONNES
8402190000-00-00CHAUDIERES A VAPEUR Y COMPRIS LES CHAUDIERES MIXTES AUTRE QUE CHAUDIERES AQUATUBULAIRES
8402200000-00-00CHAUDIERES DITES <A EAU SURCHAUFFEE>
8402900000-00-00PARTIES DE CHAUDIERES A VAPEUR ET DE CHAUDIERES DITES <A EAU SURCHAUFFEE>
8403CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL AUTRES QUE CELLES DU N° 8402
8403100000-00-00CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL AUTRES QUE CELLES DU 84.02
8403900000-00-00PARTIES DE CHAUDIERES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL AUTRE QUE CELLES DU 8402
8404EXEMPLE); CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR
8404100000-00-00APPAREIL AUXILIAIRE PR CHAUDIERES DES84.02 OU 84.03(ECONOMISEUR,SURCHAUFFEUR…PAR EXEMPL)
8404200000-00-00CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR
8404900000-00-00PARTIES DES APPAREILS AUXILIAIRE POUR CHAUDIERE…& POUR CONDENSEURS POUR MACHINE A VAPEUR
8405PROCEDE A L'EAU, AVEC OU SANS LEURS EPURATEURS
8405100000-00-00GENERATEURS DE GAZ A L'AIR...AVEC OU SANS LEURS EPURATEURS;GENERATEURS D'ACETYLENE &…
8405900000-00-00PARTIES DE GENERATEURS DE GAZ A L'AIR OU DE GAZ A L'EAU & GENERATEUR D'ACETYLENE…
8406TURBINES A VAPEUR
8406100000-00-00TURBINES A VAPEUR POUR LA PROPULSION DE BATEAUX
8406810000-00-00TURBINES A VAPEUR AUTRE QUE PR LA PROPULSION DE BATEAUX D'UNE PUISSANCE EXCEDANT 40 MW
8406820000-00-00TURBINES A VAPEUR AUTRE QUE PR LA PROPULSION DE BATEAUX D1 PUISSANCE N'EXCEDANT PAS 40MW
8406900000-00-00PARTIES DE TURBINES A VAPEUR
8407MOTEURS A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, A ALLUMAGE PAR ETINCELLES (MOTEURS
8407100000-00-00MOTEURS A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF, A ALLUMAGE PAR ETINCELLES, POUR L'AVIATION
8407210000-00-00MOTEURS A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF,...PR LA PROPULSION D BATEAU, DU TYPE HORS-BORD
8407290000-00-00MOTEUR A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF,...PR PROPULSION D BATEAUX AUTR Q DU TYP HORS-BORD
8407311000-10-00MOTEURS A PISTON ALTERNATIF...PR VEH DU CHAP 87,CYLINDRE<=50CM3, DEST INDUST DU MONTAGE
8407319000-90-00MOTEURS A PISTON ALTERNATIF...PR VEH DU CHAP 87,CYLINDRE<=50CM3, NON DEST INDUST MONTAGE
8407321000-10-00MOTEUR A PISTON ALTERNATIF...PR VEH DU CHAP87,CYLINDR>50CM3 MAIS<=250CM3, DEST INDUSTRIE
8407329000-90-00MOTEUR A PISTON ALTERNATIF...PR VEH DU CHAP87,CYLINDR>50CM3 MAIS<=250CM3,NON DEST INDUST
8407330000-00-00MOTEUR A PISTON ALTERNATIF...PR VEHICULE DU CHAP87, D'UNE CYLINDREE>250CM3 MAIS<=1000CM3
8407340000-00-00MOTEUR A PISTON ALTERNATIF...POUR VEHICULE DU CHAP87, D'UNE CYLINDREE>1000CM3
8407900000-00-00MOTEUR A PISTON ALTERNATIF OU ROTATIF A ALLUMAGE PAR ETINCELLES NON SPECIFIE AU 84.07
8408MOTEURS A PISTON, A ALLUMAGE PAR COMPRESSION (MOTEUR DIESEL OU
8408100000-00-00MOTEUR A PISTON A ALLUMAGE PAR COMPRESSION(DIESEL OU SEMI-DIESEL)PR PROPULSION D BATEAUX
8408200000-00-00MOTEURS A PISTON A ALLUMAGE...DIESEL OU SEMI-DIESEL PR PROPULSION DE VEHICULE DU CHAP87
8408900000-00-00MOTEURS A PISTON A ALLUMAGE PAR COMPRESSION...AUTRE QUE PR BATEAUX & VEHICULES DU CHAP87
8409PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
8409100000-00-00PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT...DESTINEES AUX MOTEURS PR L'AVIATION
8409910000-00-00PARTIES RECONNAISSABLES COMME DESTINEES AUX MOTEURS A PISTON A ALLUMAGE PAR ETINCELLES
8409990000-00-00PARTIE D MOTEUR DES 84.07 OU 84.08 AUTR Q PR MOTEUR A ALLUMAG PAR ETINCELLE &PR AVIATION
8410TURBINES HYDRAULIQUES, ROUES HYDRAULIQUES ET LEURS REGULATEURS
8410110000-00-00TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, D'UNE PUISSANCE N'EXCEDANT PAS 1000 KW
8410120000-00-00TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUE, D'UNE PUISSANCE >1000KW MAIS <=10 000KW
8410130000-00-00TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, D'UNE PUISSANCE EXCEDANT 10 000 KW
8410900000-00-00PARTIES DE TURBINES ET ROUES HYDRAULIQUES, Y COMPRIS LES REGULATEURS
8411TURBOREACTEURS, TURBOPROPULSEURS ET AUTRES TURBINES A GAZ
8411110000-00-00TURBOREACTEURS , D'UNE POUSSEE N'EXCEDANT PAS 25 KN
8411120000-00-00TURBOREACTEURS , D'UNE POUSSEE EXCEDANT 25 KN
8411210000-00-00TURBOPROPULSEURS D'UNE PUISSANCE N'EXCEDANT PAS 1.100 KW
8411220000-00-00TURBOPROPULSEURS D'UNE PUISSANCE EXCEDANT 1.100 KW
8411810000-00-00TURBINES A GAZ D'UNE PUISSANCE N'EXCEDANT PAS 5.000 KW
8411820000-00-00TURBINES A GAZ D'UNE PUISSANCE EXCEDANT 5.000 KW
8411910000-00-00PARTIES DE TURBOREACTEURS OU DE TURBOPROPULSEURS
8411990000-00-00PARTIES DE TURBINES A GAZ AUTRES QUE LES TURBOREACTEURS ET TURBOPROPULSEURS
8412AUTRES MOTEURS ET MACHINES MOTRICES
8412100000-00-00PROPULSEURS A REACTION AUTRES QUE LES TURBOREACTEURS
8412210000-00-00MOTEURS HYDRAULIQUES, A MOUVEMENT RECTILIGNE (CYLINDRES)
8412290000-00-00MOTEURS HYDRAULIQUES A MOUVEMENT AUTRE QUE RECTILIGNE
8412310000-00-00MOTEURS PNEUMATIQUES A MOUVEMENT RECTILIGNE (CYLINDRES)
8412390000-00-00MOTEURS PNEUMATIQUES A MOUVEMENT AUTRE QUE RECTILIGNE
8412800000-00-00MOTEURS ET MACHINES MOTRICES NON SPECIFIE AU 84.12
8412900000-00-00PARTIES DE MOTEURS ET MACHINES MOTRICES DU 84.12
8413POMPES POUR LIQUIDES, MEME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR; ELEVATEURS A
8413110000-00-00POMPES PR LA DISTRIBUTION DE CARBURANT OU LUBRIFIANTS, UTILISES DANS STATIONS-SERVICE…
8413190000-00-00POMPES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR OU…AUTRE QUE POUR STATIONS-SERVICE OU GARAGE
8413200000-00-00POMPES POUR LIQUIDE ACTIONNEES A LA MAIN, AUTRES QUE CELLES DES 8413.11 OU 8413.19
8413300000-00-00POMPE A CARBURANT,A HUILE OU A LIQUID D REFROIDISSMEN PR MOTEUR A ALLUMAGE PAR ETINCELL…
8413400000-00-00POMPES A BETON
8413500000-00-00POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES NON SPECIFIEES AU 84.13
8413600000-00-00POMPES VOLUMETRIQUES ROTATIVES NON SPECIFIEES AU 84.13
8413700000-00-00POMPES CENTRIFUGES NON SPECIFIEES AU 84.13
8413810000-00-00POMPES POUR LIQUIDE MEME COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR NON SPECIFIEES AU 84.13
8413820000-00-00ELEVATEURS A LIQUIDES
8413911000-10-00PARTIES DE POMPES POUR TOUS VEHICULES AUTOMOBILES
8413912000-20-00PARTIES DE POMPES A MAINS
8413919000-90-00PARTIES DE POMPES AUTRE QUE PARTIES DE POMPES POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET POMPES A MAINS
8413920000-00-00PARTIES D'ELEVATEURS A LIQUIDES
8414INCORPORE, MEME FILTRANTES
8414100000-00-00POMPES A VIDE
8414201000-10-00POMPES A AIR, A MAIN OU A PIED, POUR GONFLER LES PNEUMATIQUES
8414209000-90-00POMPES A AIR, A MAIN OU A PIED AUTRE QUE POUR GONFLER LES PNEUMATIQUES
8414301000-10-00COMPRESSEURS DES TYPES UTILISES DANS LES EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES, DEST INDUST MONTAGE
8414309000-90-00COMPRESSEURS DES TYPE UTILISES DANS LES EQUIPEMENTS FRIGORIFIQ NON DEST A INDUST MONTAGE
8414400000-00-00COMPRESSEURS D'AIR MONTES SUR CHASSIS A ROUES ET REMORQUABLES
8414510000-00-00VENTILATEURS DE TABLE,DE SOL,MURAUX,PLAFONNIER,...A MOTEUR ELECTRIQUE...,PUISSANCE<=125W
8414590000-00-00VENTILATEURS AUTRES QUE CEUX DU 8414.51
8414600000-00-00HOTTES ASPIRANTES A EXTRACTION...DONT LE PLUS GRAND COTE HORIZONTAL N'EXCEDE PAS 120 CM
8414700000-00-00ENCEINTES DE SECURITE BIOLOGIQUE ETANCHES AUX GAZ, MEME FILTRANTES
8414801000-10-00COMPRESSEURS D'AIR INDUSTRIELS
8414809000-90-00HOTTES ASPIRANTES A EXTRACTION OU A RECYCLAGE ET COMPRESSEUR D'AIR NON SPECIFIE AU 84.14
8414901000-10-00PARTIES DES ARTICLES RELEVANT DES NUMEROS 8414.20 A 8414.51
8414909000-90-00PARTIE D POMPE A AIR...,HOTTE,ENCEINTE D SECU,COMPRESS D'AIR INDUS OU ART SIMIL NON SPEC
8415ET L'HUMIDITE, Y COMPRIS CEUX DANS LESQUELS LE DEGRE HYGROMETRIQUE N'EST
8415101000-10-00MACHINE & APP PR CONDITIONNEMENT D L'AIR…CONCUS PR ETR FIXE SUR MUR,PLAFOND…PR INDUSTRIE
8415109000-90-00MACHINE & APP PR CONDITIONNEMENT D L'AIR…PR ETR FIXE SUR MUR,PLAFOND…NON DEST A INDUSTR
8415200000-00-00MACHINES & APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES TYPE UTILISE PR VEHICULE AUTO
8415810000-00-00MACHINE & APP PR CONDITIONEM D'AIR AVEC DISPOSITIF D REFRIGERATION & SOUPAPE D'INVERSION
8415820000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR CONDITIONNEMT DE L'AIR AVEC DISPOSITIF DE REFRIGERATION
8415830000-00-00MACHINE ET APPAREIL PR CONDITIONNEMT DE L'AIR SANS DISPOSITIF DE REFRIGERATION
8415901000-10-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS PR LE CONDITIONNEMT DE L'AIR DEST INDUSTRIE DE MONTAGE
8415909000-90-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS PR CONDITIONNEMT DE L'AIR NON DEST INDUSTRIE DE MONTAGE
8416LEURS AVANT-FOYERS, LEURS GRILLES MECANIQUES, LEURS DISPOSITIFS MECANIQUES
8416100000-00-00BRULEURS A COMBUSTIBLES LIQUIDES POUR L'ALIMENTATION DES FOYERS
8416200000-00-00BRULEURS A COMBUSTIBLES SOLIDES PULVERISES OU A GAZ, Y C LES BRULEURS MIXTES PR...FOYERS
8416300000-00-00FOYERS AUTOMATIQ, YC AVANT-FOYER,GRILLE &DISPOSITIF MECANIQ POUR L'EVACUATION DES CENDR…
8416900000-00-00PARTIES DE BRULEURS OU DE FOYERS AUTOMATIQUES
8417FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS LES INCINERATEURS, NON
8417100000-00-00FOURS PR GRILLAGE,LA FUSION OU AUTRES TRAITEMENTS THERMIQUES DES MINERAIS OU DES METAUX…
8417200000-00-00FOURS DE BOULANGERIE, DE PATISSERIE OU DE BISCUITERIE, NON ELECTRIQUES
8417800000-00-00FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES NON SPEC AU 84.17 YC LES INCINERATEURS,NON ELECTRIQ
8417900000-00-00PARTIES DE FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES ET PARTIES D'INCINERATEURS
8418POMPES A CHALEUR AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR LE
8418101000-10-00COMBINAISONS D REFRIGERATEUR &…MUNIS DE PORTES OU TIROIRS...POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8418109000-90-00COMBINAISONS DE REFRIGERATEUR &…MUNIS DE PORTES OU TIROIRS…NON DESTINEES A L'INDUSTRIE
8418211000-10-00REFRIGERATEURS DU TYPE MENAGER, A COMPRESSION, POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8418219000-90-00REFRIGERATEURS DU TYPE MENAGER, A COMPRESSION, NON DESTINES A L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8418291000-10-00REFRIGERATEURS DU TYPE MENAGER, AUTRE QU'A COMPRESSION, POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8418299000-90-00REFRIGERATEURS DU TYPE MENAGER,AUTRE QU'A COMPRESSION, NON DEST A L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8418301000-10-00MEUBLES CONGELATEURS-CONSERVATEURS DU TYPE COFFRE,CAPACITE<=800L PR INDUSTRIE DU MONTAGE
8418309000-90-00MEUBLE CONGELATEUR-CONSERVATEUR DU TYPE COFFRE,CAPACITE<=800L NON DESTINES A L'INDUSTRIE
8418401000-10-00MEUBLES CONGELATEURS-CONSERVATEUR DU TYPE ARMOIRE,CAPACITE<=900L PR INDUSTRIE DU MONTAGE
8418409000-90-00MEUBLE CONGELATEUR-CONSERVATEUR DU TYPE ARMOIRE, CAPACITE<=900L NON DESTINES A INDUSTRIE
8418501000-10-00MEUBLES (COFFRE,ARMOIRE…),PR LA CONSERVATION & L'EXPOSITION...PR L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8418509000-90-00MEUBLES (COFFRE,ARMOIRE…),POUR LA CONSERVATION & L'EXPOSITION…NON DESTINES A L'INDUSTRIE
8418610000-00-00POMPES A CHALEUR AUTRE QUE MACHINES & APPAREILS POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DU84.15
8418690000-00-00MATERIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID
8418910000-00-00PARTIES DE MEUBLES CONCUS POUR RECEVOIR UN EQUIPEMENT POUR LA PRODUCTION DU FROID
8418990000-00-00PARTIES AUTRE QUE MEUBLES CONCUS POUR RECEVOIR UN EQUIPEMENT PR PRODUCTION DU FROID
8419CHAUFFAGE INSTANTANE OU A ACCUMULATION
8419110000-00-00CHAUFFE-EAU NON ELECTRIQUE, A CHAUFFAGE INSTANTANE, A GAZ
8419120000-00-00CHAUFFE-EAU SOLAIRES
8419190000-00-00CHAUFFE-EAU NON ELECTRIQ A CHAUFFAGE INSTANTANE OU A ACCUMULATION AUTR QU'A GAZ &SOLAIRE
8419200000-00-00STERILISATEURS MEDICO-CHIRURGICAUX OU DE LABORATOIRES
8419330000-00-00APPAREILS DE LYOPHILISATION, APPAREILS DE CRYODESSICCATION ET SECHOIRS A PULVERISATION
8419340000-00-00SECHOIRS POUR PRODUITS AGRICOLES
8419350000-00-00SECHOIRS POUR LE BOIS, LA PATE A PAPIER, LE PAPIER OU LE CARTON
8419390000-00-00SECHOIRS NON SPECIFIES AU 84.19
8419400000-00-00APPAREILS DE DISTILLATION OU DE RECTIFICATION
8419500000-00-00ECHANGEURS DE CHALEUR
8419600000-00-00APPAREILS ET DISPOSITIFS POUR LA LIQUEFACTION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ
8419810000-00-00APPAREIL &DISPOSITIF PR PREPARATION D BOISSON CHAUDE OU LA CUISSON OU LE CHAUFFAG ALIMEN
8419890000-00-00APPAREILS,DISPOSITIF OU EQUIPEMENT DE LABO PR TRAITEMENT DES MATIERE...NON SPEC AU 84.19
8419900000-00-00PARTIE DES APPAREIL,DISPOSITIF OU EQUIPEMEN D LABO &PR CHAUFFE-EAU NON ELECTRIQ DU 84.19
8420CALANDRES ET LAMINOIRS, AUTRES QUE POUR LES METAUX OU LE VERRE, ET
8420100000-00-00CALANDRES ET LAMINOIRS AUTRES QUE POUR LES METAUX ET LE VERRE
8420910000-00-00CYLINDRES POUR CALANDRES ET LAMINOIRS
8420990000-00-00PARTIES AUTRES QUE CYLINDRES DE CALANDRES ET LAMINOIRS
8421CENTRIFUGEUSES, Y COMPRIS LES ESSOREUSES CENTRIFUGES; APPAREILS POUR LA
8421110000-00-00ECREMEUSES
8421120000-00-00ESSOREUSES A LINGE
8421190000-00-00CENTRIFUGEUSES Y C LES ESSOREUSES CENTRIFUGES AUTR Q LES ECREMEUSES & ESSOREUSES A LINGE
8421211000-10-00APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'EPURATION DES EAUX, A USAGE DOMESTIQUE
8421219000-90-00APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'EPURATION DES EAUX A USAGE AUTRE QUE DOMESTIQUE
8421221000-10-00APPAREIL POUR FILTRATION OU EPURATION DES BOISSONS AUTRE QUE L'EAU, A USAGE DOMESTIQUE
8421229000-90-00APPAREIL POUR FILTRATION OU EPURATION DES BOISSONS AUTRE Q L'EAU A USAGE AUTR Q DOMESTIQ
8421230000-00-00APPAREIL PR LA FILTRATION DES HUILES MINERALES DAN LES MOTEURS A ALLUMAGE PAR ETINCELLE…
8421290000-00-00APPAREIL POUR LA FILTRATION OU L'EPURATION DES LIQUIDES NON SPEC AU 8421.2
8421310000-00-00FILTRES D'ENTREE D'AIR POUR MOTEURS A ALLUMAGE PAR ETINCELLES OU PAR COMPRESSION
8421320000-00-00CONVERTISSEUR CATALYTIQ & FILTRE A PARTICULE PR EPURATION OU FILTRATION DES GAZ D'ECHAP…
8421391000-10-00FILTRES POUR REFRIGERATEURS ET CONGELATEURS
8421399000-90-00APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'EPURATION DES GAZ NON SPECIFIES AU 8421.3
8421910000-00-00PARTIES DE CENTRIFUGEUSES, Y COMPRIS PARTIES D'ESSOREUSES CENTRIFUGES
8421990000-00-00PARTIES DES APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L'EPURATION DES LIQUIDES OU DES GAZ
8422MARCHANDISES; MACHINES ET APPAREILS A GAZEIFIER LES BOISSONS
8422110000-00-00MACHINES A LAVER LA VAISSELLE DE TYPE MENAGER
8422190000-00-00MACHINES A LAVER LA VAISSELLE AUTRE QUE DE TYPE MENAGER
8422200000-00-00MACHINES ET APPAREILS SERVANT A NETTOYER OU A SECHER LES BOUTEILLES OU AUTRES RECIPIENTS
8422300000-00-00MACHINES & APPAREILS A REMPLIR, FERMER…A CAPSULER LES BOUTEILLES…A GAZEIFIER LES BOISSON
8422400000-00-00MACHINES & APPAREILS A EMPAQUETER OU A EMBALLER LES MARCHANDISES (YC A EMBALLER...)
8422900000-00-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU 84.22
8423UN POIDS DE 5 CG OU MOINS; POIDS POUR TOUTES BALANCES
8423100000-00-00PESE-PERSONNES, Y COMPRIS LES PESE-BEBES; BALANCES DE MENAGE
8423200000-00-00BASCULES A PESAGE CONTINU SUR TRANSPORTEURS
8423300000-00-00BASCULES A PESEES CONSTANTES ET BALANCES ET BASCULES ENSACHEUSES OU DOSEUSES
8423810000-00-00APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE D'UNE PORTEE N'EXCEDANT PAS 30 KG
8423820000-00-00APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE D'UNE PORTEE >30KG MAIS<=5000KG
8423890000-00-00APPAREILS & INSTRUMENTS DE PESAGE YC BASCULES & BALANCES A VERIFIER...NON SPEC AU 84.23
8423900000-00-00POIDS POUR TOUTES BALANCES; PARTIES D'APPAREILS OU INSTRUMENTS DE PESAGE
8424AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES; MACHINES ET APPAREILS A JET DE SABLE,
8424100000-00-00EXTINCTEURS, MEME CHARGES
8424200000-00-00PISTOLETS AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES
8424300000-00-00MACHINES ET APPAREILS A JET DE SABLE, A JET DE VAPEUR ET APPAREILS A JET SIMILAIRES
8424410000-00-00PULVERISATEURS PORTABLES POUR L'AGRICULTURE OU L'HORTICULTURE
8424490000-00-00PULVERISATEURS POUR L'AGRICULTURE OU L'HORTICULTURE, AUTRES QUE PULVERISATEURS PORTABLES
8424820000-00-00APPAREILS MECANIQUES…POUR L'AGRICULTURE OU L'HORTICULTURE, NON SPECIFIES AU 84.24
8424890000-00-00APPAREILS MECANIQ A PROJETER, DISPERSER OU PULVERISER MATIERE LIQUIDE...NON SPEC AU84.24
8424900000-00-00PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS DU 84.24
8425PALANS; TREUILS ET CABESTANS; CRICS ET VERINS
8425110000-00-00PALLANTS A MOTEUR ELECTRIQUE
8425190000-00-00PALLANTS AUTRES QU'A MOTEUR ELECTRIQUE
8425310000-00-00TREUILS ET CABESTANS A MOTEUR ELECTRIQUE
8425390000-00-00TREUILS ET CABESTANS AUTRES QU'A MOTEUR ELECTRIQUE
8425410000-00-00ELEVATEURS FIXES DE VOITURES POUR GARAGES
8425420000-00-00CRICS ET VERINS, HYDRAULIQUES
8425490000-00-00CRICS ET VERINS (EXCLU CRICS & VERINS HYDRAULIQ & ELEVATEURS FIXES DE VOITURE PR GARAGE)
8426BIGUES; GRUES ET BLONDINS; PONTS ROULANTS, PORTIQUES DE DECHARGEMENT OU DE
8426110000-00-00PONTS ROULANTS ET POUTRES ROULANTES, SUR SUPPORTS FIXES
8426120000-00-00PORTIQUES MOBILES SUR PNEUMATIQUES ET CHARIOTS-CAVALIERS
8426190000-00-00PONTS-GRUES; PONTS ROULANTS, POUTRES ROULANTES & PORTIQUE…NON SPECIFIES AU 84.26
8426200000-00-00GRUES A TOUR
8426300000-00-00GRUES SUR PORTIQUES
8426410000-00-00MACHINES ET APPAREILS, AUTOPROPULSES SUR PNEUMATIQUES
8426490000-00-00MACHINES ET APPAREILS, AUTOPROPULSES AUTR QUE SUR PNEUMATIQUES
8426910000-00-00MACHINES ET APPAREILS CONCUS POUR ETRE MONTES SUR UN VEHICULE ROUTIER
8426990000-00-00BIGUES, GRUES ET BLONDINS, CHARIOTS-GRUES & MACHINES ET APPAREILS SIMIL NON SPEC AU84.26
8427CHARIOTS-GERBEURS; AUTRES CHARIOTS DE MANUTENTION MUNIS D'UN DISPOSITIF DE
8427100000-00-00CHARIOTS AUTOPROPULSES A MOTEUR ELECTRIQUE
8427200000-00-00CHARIOTS AUTOPROPULSES AUTRE QU'A MOTEUR ELECTRIQUE
8427900000-00-00CHARIOT GERBEUR &AUTR CHARIOT D MANUTENTION MUNI D1 DISPOSITIF D LEVAGE NON SPEC AU84.27
8428TELEPHERIQUES, PAR EXEMPLE)
8428100000-00-00ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE
8428200000-00-00APPAREILS ELEVATEURS OU TRANSPORTEURS, PNEUMATIQUES
8428310000-00-00APPAREILS ELEVATEURS TRANSPORTEUR …CONCUS PR MINE AU FOND OU PR AUTR TRAVAUX SOUTERRAINS
8428320000-00-00APPAREILS ELEVATEURS,TRANSPORTEUR OU CONVOYEUR A BENNE,A ACTION CONTINUE PR MARCHANDISES
8428330000-00-00APPAREILS ELEVATEURS,TRANSPORTEUR OU CONVOYEUR, A BANDE OU A COURROIE A ACTION CONTINUE…
8428390000-00-00APPAREIL ELEVATEUR,TRANSPORTEUR OU CONVOYEUR A ACTION CONTINU PR M/SES NON SPEC AU8428.3
8428400000-00-00ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS
8428600000-00-00TELEPHERIQUES (YC TELESIEGES & REMONTE-PENTES); MECANISMES DE TRACTION POUR FUNICULAIRES
8428700000-00-00ROBOTS INDUSTRIELS
8428900000-00-00MACHINES ET APPAREILS DE LEVAGE, CHARGEMENT, DECHARGEMENT, MANUTENTION NON SPEC AU 84.28
8429CHARGEUSES-PELLETEUSES, COMPACTEUSES ET ROULEAUX COMPRESSEURS,
8429110000-00-00BOUTEURS (BULLDOZERS) ET BOUTEURS-BIAIS (ANGLEDOZERS) A CHENILLES,AUTOPROPULSES
8429190000-00-00BOUTEURS (BULLDOZERS) ET BOUTEURS-BIAIS (ANGLEDOZERS) AUTOPROPULSES AUTRE QU'A CHENILLES
8429200000-00-00NIVELEUSES AUTOPROPULSEES
8429300000-00-00DECAPEUSES AUTOPROPULSEES
8429400000-00-00COMPACTEUSES ET ROULEAUX COMPRESSEURS, AUTOPROPULSEES
8429510000-00-00CHARGEUSES ET CHARGEUSES-PELLETEUSES A CHARGEMENT FRONTAL, AUTOPROPULSEES
8429520000-00-00ENGINS DONT LA SUPERSTRUCTURE PEUT EFFECTUER UNE ROTATION DE 360 DEGRE, AUTOPROPULSES
8429590000-00-00PELLES MECANIQUES, EXCAVATEURS, CHARGEUSES, CHARGEUSES PELLETEUSES NON SPEC AU 84.29
8430OU DES MINERAIS; SONNETTES DE BATTAGE ET MACHINES POUR L'ARRACHAGE DES
8430100000-00-00SONNETTES DE BATTAGE ET MACHINES POUR L'ARRACHAGE DES PIEUX
8430200000-00-00CHASSE-NEIGE
8430310000-00-00HAVEUSES, ABATTEUSES ET MACHINES A CREUSER LES TUNNELS OU LES GALERIES, AUTOPROPULSEES
8430390000-00-00HAVEUSES, ABATTEUSES & MACHINES A CREUSER LES TUNNELS OU GALERIES AUTR Q AUTOPROPULSEES
8430410000-00-00MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE AUTOPROPULSEES
8430490000-00-00MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE NON AUTOPROPULSEES
8430500000-00-00MACHINES ET APPAREILS, AUTOPROPULSES NON SPECIFIES AU 84.30
8430610000-00-00MACHINES ET APPAREILS A TASSER OU A COMPACTER NON AUTOPROPULSES
8430690000-00-00MACHINES ET APPAREILS, NON AUTOPROPULSES NON SPECIFIES AU 84.30
8431PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT
8431100000-00-00PARTIES DESTINEES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX MACHINES OU APPAREILS DU 84.25
8431200000-00-00PARTIES DESTINEES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT AUX MACHINES OU APPAREILS DU 84.27
8431310000-00-00PARTIES D'ASCENSEURS, MONTE-CHARGE OU ESCALIERS MECANIQUES
8431390000-00-00PARTIES DE MACHINE OU APPAREIL DU84.28 AUTR Q ASCENSEUR,MONTE-CHARGE OU ESCALIER MECANIQ
8431410000-00-00GODETS, BENNES, BENNES-PRENEUSES, PELLES, GRAPPINS ET PINCES
8431420000-00-00LAMES BOUTEURS (BULLDOZERS) OU BOUTEURS BIAIS (ANGLEDOZ)
8431430000-00-00PARTIES DE MACHINES DE SONDAGE OU DE FORAGE DES 8430.41 OU 8430.49
8431490000-00-00PARTIES DE MACHINES OU APPAREILS DU 84.26, 84.29 OU 84.30 NON SPECIFIE AU 8431.4
8432PELOUSES OU TERRAINS DE SPORT
8432100000-00-00CHARRUES AGRICOLES, HORTICOLES OU SYLVICOLES POUR LA PREPARATION ET LE TRAVAIL DU SOL…
8432210000-00-00HERSES AGRICOLES, HORTICOLES OU SYLVICOLES, A DISQUES (PULVERISEURS)
8432290000-00-00HERSES AUTR Q'A DISQ,SCARIFICATEUR, CULTIVATEUR, EXTIRPATEUR, HOUES, SARCLEUSE & BINEUSE
8432310000-00-00SEMOIR, PLANTOIRS ET REPIQUEURS, SANS LABOUR
8432390000-00-00SEMOIR, PLANTOIRS ET REPIQUEURS, AUTRES QUE CEUX SANS LABOUR
8432410000-00-00EPANDEURS DE FUMIER
8432420000-00-00DISTRIBUTEURS D'ENGRAIS
8432800000-00-00MACHINES, APPAREILS & ENGINS AGRICOLES...NON SPEC AU 84.32; RLX PR PELOUSE OU TERRAIN…
8432900000-00-00PARTIES DES MACHINES, APPAREILS ET ENGINS AGRICOLES...DU 8432 &PARTIE D RLX POUR PELOUSE
84338437
8433110000-00-00TONDEUSE A GAZON A MOTEUR, DONT LE DISPOSITIF DE COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL
8433190000-00-00TONDEUSE A GAZON AUTR QU'A MOTEUR DONT DISPOSITIF D COUPE TOURNE DANS UN PLAN HORIZONTAL
8433200000-00-00FAUCHEUSES, Y COMPRIS LES BARRES DE COUPE A MONTER SUR TRACTEUR
8433300000-00-00MACHINES ET APPAREILS DE FENAISON
8433400000-00-00PRESSES A PAILLE OU A FOURRAGE, Y COMPRIS LES PRESSES RAMASSEUSES
8433510000-00-00MOISSONNEUSES-BATTEUSES
8433520000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LE BATTAGE AUTRES QUE LES MOISSONNEUSES-BATTEUSES
8433530000-00-00MACHINES POUR LA RECOLTE DES RACINES OU TUBERCULES
8433590000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA RECOLTES NON SPECIFIES AU 8433.5
8433600000-00-00MACHINES POUR LE NETTOYAGE OU LE TRIAGE DES OEUFS, FRUITS OU AUTRES PRODUITS AGRICOLES
8433900000-00-00PARTIES DE MACHINES, APPAREILS ET ENGINS DU 84.33
8434MACHINES A TRAIRE ET MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE
8434100000-00-00MACHINES A TRAIRE
8434200000-00-00MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE
8434900000-00-00PARTIES DE MACHINES A TRAIRE ET MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE
8435PRESSES ET PRESSOIRS, FOULOIRS ET MACHINES ET APPAREILS ANALOGUES POUR LA
8435100000-00-00PRESSE & PRESSOIR, MACHINE & APPAREIL PR FABRICATION VIN, CIDRE, JUS D FRUIT OU BOISSON…
8435900000-00-00PARTIES DE PRESSE &PRESSOIR, MACHINE & APP PR FABRIC VIN, CIDRE, JUS D FRUIT OU BOISSON…
8436COMPORTANT DES DISPOSITIFS MACANIQUES OU THERMIQUES ET LES COUVEUSES ET
8436100000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION DES ALIMENTS OU PROVENDES POUR ANIMAUX
8436210000-00-00COUVEUSES ET ELEVEUSES POUR AVICULTURE
8436290000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR L'AVICULTURE AUTRE QUE COUVEUSES ET ELEVEUSES
8436800000-00-00MACHINE &APPAREIL PR AGRICULTURE,HORTICULTURE, SYLVICULTURE & APICULTURE YC LES GERMOIR…
8436910000-00-00PARTIES DE MACHINES OU APPAREILS D'AVICULTURE
8436990000-00-00PARTIES DE MACHINES OU APPAREILS NON SPECIFIES DANS LE 84.36
8437CEREALES OU LEGUMES SECS, AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS DU TYPE
8437100000-00-00MACHINES POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LEGUMES SECS
8437800000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA MINOTERIE OU LE TRAITEMENT DES CEREALES OU LEGUMES SECS…
8437900000-00-00PARTIES DE MACHINES DU 84.37
8438OU DE BOISSONS, AUTRES QUE LES MACHINES ET APPAREILS POUR L'EXTRACTION OU
8438100000-00-00MACHINES & APPAREIL PR BOULANGERIE,PATISSERIE,BISCUITERIE OU PR FABRICATION DES PATTES…
8438200000-00-00MACHINES ET APPAREIL POUR LA CONFISERIE OU POUR LA FABRICATION DU CACAO OU DU CHOCOLAT
8438300000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA SUCRERIE
8438400000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA BRASSERIE
8438500000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DES VIANDES
8438600000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION DES FRUITS OU DES LEGUMES
8438800000-00-00MACHINES & APPAREILS PR PREPARATION OU FABRICATION INDUST D'ALIMENTS OU DE BOISSONS NDCA
8438900000-00-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU 84.38
8439CARTON
8439100000-00-00MACHINES ET APPAREILS PR LA FABRICATION DE LA PATE DE MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES
8439200000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DU CARTON
8439300000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LE FINISSAGE DU PAPIER OU DU CARTON
8439910000-00-00PARTIES DE MACHINE, APPAREIL PR LA FABRIC DE LA PATE DE MATIERE FIBREUSE CELLULOSIQUE
8439990000-00-00PARTIES DE MACHINE & APPAREIL PR LA FABRICATION OU FINISSAGE DU PAIER OU DU CARTON
8440MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE OU LA RELIURE, Y COMPRIS LES
8440100000-00-00MACHINES & APPAREILS PR LE BROCHAGE OU LA RELIURE YC LES MACHINES A COUDRE LES FEUILLETS
8440900000-00-00PARTIES MACHINES & APPAREILS PR BROCHAGE OU RELIURE YC MACHINES A COUDRE LES FEUILLETS
8441AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER, DU
8441100000-00-00COUPEUSES DE TOUS TYPES POUR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER, DU PAPIER OU DU CARTON
8441200000-00-00MACHINES POUR LA FABRICATION DE SACS, SACHETS OU ENVELOPPES
8441300000-00-00MACHINES PR LA FABRICATION DE BOITES, CAISSES, TUBES, TAMBOUR...,AUTREMENT Q PAR MOULAGE
8441400000-00-00MACHINES A MOULER LES ARTICLES EN PATE A PAPIER, PAPIER OU CARTON
8441800000-00-00MACHINES & APPAREILS PR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER,DU PAPIER...NON SPEC AU 84.41
8441900000-00-00PARTIES DES MACHINES & APPAREIL PR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER,DU PAPIER OU DU CARTON
8442AUTRES ORGANES IMPRIMANTS; PIERRES LITHOGRAPHIQUES, PLANCHES, PLAQUES ET
8442300000-00-00MACHINES, APPAREILS & MATERIELS PR PREPARATION OU FABRICATION DES CLICHES, PLANCHES...
8442400000-00-00PARTIES DES MACHINES, APPAREILS OU MATERIELS DU 8442.30
8442500000-00-00CLICHE,PLANCHE,CYLINDRES & AUTR ORGANES IMPRIMANTS; PIERRES LITHOGRAPHIQ…POUR IMPRESSION
8443MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER ET LEURS MACHINES AUXILIAIRES
8443110000-00-00MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER OFFSET, ALIMENTES EN BOBINES
8443120000-00-00MACHINES & APP A IMPRIMER OFFSET DE BUREAU…FEUILLE,COTE<=22CM &AUTR<=36CM ETAT NON PLIE
8443130000-00-00MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER OFFSET AUTRES Q CEUX DU 8443.11 & 8443.12
8443140000-00-00MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER, TYPOGRAPHIQ, ALIMENTES EN BOBINES EXCLU...FLEXOGRAPHIQ
8443150000-00-00MACHINE & APPAREIL A IMPRIMER,TYPOGRAPHIQ,AUTR Q'ALIMENTE EN BOBINE EXCLU...FLEXOGRAPHIQ
8443160000-00-00MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER, FLEXOGRAPHIQUES
8443170000-00-00MACHINES ET APPAREILS A IMPRIMER, HELIOGRAPHIQUES
8443190000-00-00MACHINE & APPAREIL SERVANT A L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHE,CYLINDRE…NON SPEC AU8443.1
8443311000-10-00MACHINES ASSURANT AU MOINS DEUX FONCTIONS…INCORPORANT UNE FONCTION DE COPIE
8443319000-90-00MACHINES ASSURANT AU MOINS DEUX FONCTIONS…N'INCORPORANT PAS UNE FONCTION DE COPIE
8443321000-10-00MACHINES A COPIER APTE A ETRE CONNECTEES A UNE MACHINE AUTOMATIQUE...OU A UN RESEAU
8443329000-90-00MACHINE AUTRE QU'A COPIER APTE A ETRE CONNECTE A UNE MACHINE AUTOMATIQ...OU A UN RESEAU
8443391000-10-00MACHINES A COPIER MEME COMBINEES ENTRE ELLES NON SPECIFIEES DANS LE 8443.3
8443399000-90-00IMPRIMANTE ET MACHINES A TELECOPIER MEME COMBINEES ENTRE ELLES NON SPECIFIEES AU 8443.3
8443910000-00-00PARTIES & ACCESSOIRE DE MACHINE & D'APPAREIL SERVANT A L'IMPRESSION AU MOYEN DE PLANCHE…
8443990000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES D'IMPRIMANTES, DE MACHINES A COPIER, MACHINES A TELECOPIER…
8444MACHINES POUR LE FILAGE (EXTRUSION), L'ETIRAGE, LA TEXTURATION OU LE
8444000000-00-00MACHINE PR LE FILAGE, L'ETIRAGE...LE TRANCHAGE DES MATIERES TEXTILE SYNTHE OU ARTIFICIEL
8445MACHINES POUR LA PREPARATION DES FILS TEXTILES EN VUE DE LEUR UTILISATION
8445110000-00-00CARDES POUR LA PREPARATION DES MATIERES TEXTILES
8445120000-00-00PEIGNEUSES POUR LA PREPARATION DES MATIERES TEXTILES
8445130000-00-00BANCS A BROCHES POUR LA PREPARATION DES MATIERES TEXTILES
8445190000-00-00MACHINES POUR LA PREPARATION DES MATIERES TEXTILES NON SPECIFIEES AU 8445.1
8445200000-00-00MACHINES POUR LA FILATURE DES MATIERES TEXTILES
8445300000-00-00MACHINES POUR LE DOUBLAGE OU LE RETORDAGE DES MATIERES TEXTILES
8445400000-00-00MACHINES A BOBINER (Y COMPRIS LES CANETIERES) OU A DEVIDER LES MATIERES TEXTILES
8445900000-00-00MACHINES & APPAREILS PR FABRICATION FILS TEXTILES,PR LA PREPARATION DES FILS TEXTILES…
8446METIERS A TISSER
8446100000-00-00METIERS A TISSER POUR TISSUS D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 30 CM
8446210000-00-00METIERS A TISSER A MOTEUR POUR TISSUS D'UNE LARGEUR EXCEDANT 30CM A NAVETTES
8446290000-00-00METIERS A TISSER AUTRE QU'A MOTEUR POUR TISSUS D'UNE LARGEUR EXCEDANT 30CM A NAVETTES
8446300000-00-00METIERS A TISSER POUR TISSUS D'UNE LARGEUR EXCEDANT 30 CM, SANS NAVETTES
8447TOUFFETER
8447110000-00-00METIERS A BONNETERIE CIRCULAIRES AVEC CYLINDRE D'UN DIAMETRE N'EXCEDANT PAS 165 MM
8447120000-00-00METIERS A BONNETERIE CIRCULAIRES AVEC CYLINDRE D'UN DIAMETRE EXCEDANT 165 MM
8447200000-00-00METIERS A BONNETERIE RECTILIGNES; MACHINES DE COUTURE-TRICOTAGE
8447900000-00-00MACHINES & METIERS A BONNETERIE, DE COUTURE-TRICOTAGE…A TOUFFETER NON SPEC AU 84.47
8448FILIERES, NAVETTES, LISSES ET CADRES DE LISSES, AIGUILLES, PLATINES,
8448110000-00-00RATIERE...& MECANIQ JACQUARD; REDUCTEURS, PERFORATRICE...;MACHINE A LACER LES CARTONS...
8448190000-00-00MACHINES & APPAREIL AUXILIAIRES POUR LES MACHINES 84.44 A 84.47 AUTR QUE CEUX DU 8448.11
8448200000-00-00PARTIES & ACCESSOIRES DES MACHINES DU 84.44 OU DE LEURS MACHINES & APPAREILS AUXILIAIRES
8448310000-00-00GARNITURES DE CARDES
8448320000-00-00PARTIES & ACCESSOIRE DE MACHINES PR PREPARATION DES MAT TEXT AUTR Q GARNITURES DE CARDES
8448330000-00-00BROCHES ET LEURS AILETTES, ANNEAUX ET CURSEURS
8448390000-00-00PARTIE & ACCES DES MACHINE DU 84.45 OU D LEURS...APPAREIL AUXILLIAIRE NON SPEC AU 8448.3
8448420000-00-00PEIGNES, LISSES ET CADRES DE LISSES
8448490000-00-00PARTIE & ACCESSOIRE DES METIERS A TISSER...APPAREILS AUXILLIAIRES AUTR Q CEUX DU 8448.42
8448510000-00-00PLATINES, AIGUILLES ET AUTRES ARTICLES PARTICIPANT A LA FORMATION DES MAILLES
8448590000-00-00PARTIES ET ACCESS DES METIER, MACHINE OU APP DU84.47...APP AUXILIAIRES AUTR Q DU 8448.51
8449LA FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE; FORMES DE CHAPELLERIE
8449000000-00-00MACHINE &APP PR FABRICATION OU FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSE,…;FORME D CHAPELLERIE
8450MACHINES A LAVER LE LINGE, MEME AVEC DISPOSITIF DE SECHAGE
8450110000-00-00MACHINES A LAVER LE LINGE ENTIEREMENT AUTOMATIQ, CAPACITE EN POIDS DE LINGE SEC <=10KG
8450120000-00-00MACHINE A LAVER LE LINGE,AVEC ESSOREUSE CENTRIFUGE...,CAPACITE EN PDS DE LINGE SEC<=10KG
8450190000-00-00MACHINE A LAVER LE LINGE, CAPACITE EN POIDS DE LINGE SEC <=10KG NON SPEC AU 84.50
8450200000-00-00MACHINES A LAVER LE LINGE D'UNE CAPACITE UNITAIRE EXPRIMEE EN POIDS DE LINGE SEC >10KG
8450900000-00-00PARTIES DE MACHINES A LAVER LE LINGE, MEME AVEC DISPOSITIF DE SECHAGE
8451LINOLEUM; MACHINES A ENROULER, DEROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES
8451100000-00-00MACHINES POUR LE NETTOYAGE A SEC
8451210000-00-00MACHINES A SECHER D'UNE CAPACITE UNITAIRE EXPRIMEE EN POIDS DE LINGE SEC <=10 KG
8451290000-00-00MACHINES A SECHER D'UNE CAPACITE UNITAIRE EXPRIMEE EN POIDS DE LINGE SEC >10 KG
8451300000-00-00MACHINES ET PRESSES A REPASSER, Y COMPRIS LES PRESSES A FIXER
8451400000-00-00MACHINES POUR LE LAVAGE, LE BLANCHIMENT OU LA TEINTURE
8451500000-00-00MACHINES A ENROULER, DEROULER, PLIER, COUPER OU DENTELER LES TISSUS
8451800000-00-00MACHINES ET APPAREILS DU 84.51 NON SPEC
8451900000-00-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU 84.51
8452COUDRE; AIGUILLES POUR MACHINES A COUDRE
8452100000-00-00MACHINES A COUDRE DE TYPE MENAGER
8452210000-00-00UNITES AUTOMATIQUES DE MACHINES A COUDRE
8452290000-00-00MACHINES A COUDRE AUTRES QUE UNITE AUTOMATIQUES ET DE TYPE MENAGER
8452300000-00-00AIGUILLES POUR MACHINES A COUDRE
8452900000-00-00MEUBLE,EMBASE &COUVERCL PR MACHINE A COUDR & LEURS PARTIES;AUTR PARTIE D MACHINE A COUDR
8453AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU, AUTRES QUE LES MACHINES A COUDRE
8453100000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION, LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX
8453200000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION OU LA REPARATION DES CHAUSSURES
8453800000-00-00MACHINE & APP PR FABRICATION OU REPARATION D'OUVRAG EN CUIR OU EN PEAUX NON SPEC AU84.53
8453900000-00-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREIL DU 8453
8454CONVERTISSEURS, POCHES DE COULEE, LINGOTIERES ET MACHINES A COULER
8454100000-00-00CONVERTISSEURS PR METALLURGIE, ACIERIE OU FONDERIE
8454200000-00-00LINGOTIERES ET POCHES DE COULEE POUR METALLURGIE, ACIERIE OU FONDERIE
8454300000-00-00MACHINES A COULER (MOULER) POUR METALLURGIE, ACIERIE OU FONDERIE
8454900000-00-00PARTIES DE MACHINES DU 8454
8455LAMINOIRS A METAUX ET LEURS CYLINDRES
8455100000-00-00LAMINOIRS A TUBES
8455210000-00-00LAMINOIRS A CHAUD ET LAMINOIRS COMBINES A CHAUD ET A FROID
8455220000-00-00LAMINOIRS A FROID
8455300000-00-00CYLINDRES DE LAMINOIRS
8455900000-00-00PARTIES DE LAMINOIRS A METAUX AUTRES QUE CYLINDRES
8456ELECTRO-EROSION, PAR PROCEDES ELECTROCHIMIQUES, PAR FAISCEAUX D'ELECTRONS,
8456110000-00-00MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE TOUTE MATIERE ET OPERANT PAR LASER
8456120000-00-00MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEV…OPERANT PAR AUTRE FAISCEAU DE LUMIERE OU DE PHOTON
8456200000-00-00MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE TOUTE MATIERE OPERANT PAR ULTRA-SONS
8456300000-00-00MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE TOUTE MATIERE OPERANT PAR ELECTRO-EROSION
8456400000-00-00MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE TOUTE MATIERE ET OPERANT PAR JET DE PLASMA
8456500000-00-00MACHINES A DECOUPER PAR JET D'EAU
8456900000-00-00MACHINES-OUTIL TRAVAILLANT...PAR PROCEDE ELECTROCHIMIQ & PAR FAISCEAU D'ELECTRON & IONIQ
8457CENTRES D'USINAGE, MACHINES A POSTE FIXE ET MACHINES A STATIONS MULTIPLES,
8457100000-00-00CENTRES D'USINAGE POUR LE TRAVAIL DES METAUX
8457200000-00-00MACHINES A POSTE FIXE POUR LE TRAVAIL DES METAUX
8457300000-00-00MACHINES A STATIONS MULTIPLES POUR LE TRAVAIL DES METAUX
8458TOURS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL
8458110000-00-00TOURS HORIZONTAUX TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL A COMMANDE NUMERIQUE
8458190000-00-00TOURS HORIZONTAUX TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL AUTRE QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8458910000-00-00TOURS AUTRES QUE HORIZONTAUX TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL A COMMANDE NUMERIQUE
8458990000-00-00TOURS AUTR Q HORIZONTAUX TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL AUTRE QU'A COMMAND NUMERIQ
8459QUE LES TOURS DU N° 8458
8459100000-00-00UNITES D'USINAGE A GLISSIERES
8459210000-00-00MACHINES A PERCER PAR ENLEVEMENT DE MATIERES A COMMANDE NUMERIQUE
8459290000-00-00MACHINES A PERCER PAR ENLEVEMENT DE MATIERES AUTRE QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8459310000-00-00MACHINES ALESEUSES-FRAISEUSES PAR ENLEVEMENT DE MATIERES A COMMANDE NUMERIQUE
8459390000-00-00MACHINES ALESEUSES-FRAISEUSES PAR ENLEVEMENT DE MATIERES AUTRE QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8459410000-00-00MACHINES A ALESER PAR ENLEVEMENT DE MATIERES A COMMANDE NUMERIQUE
8459490000-00-00MACHINES A ALESER PAR ENLEVEMENT DE MATIERES AUTRES QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8459510000-00-00MACHINES A FRAISER, PAR ENLEVEMENT DE MATIERES, A CONSOLE, A COMMANDE NUMERIQUE
8459590000-00-00MACHINES A FRAISER, PAR ENLEVEMENT DE MATIERES, A CONSOLE, AUTRE QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8459610000-00-00MACHINES A FRAISER PAR ENLEVEMENT DE MATIERES A COMMANDE NUMERIQUE
8459690000-00-00MACHINES A FRAISER, PAR ENLEVEMENT DE MATIERES AUTRES QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8459700000-00-00MACHINES A FILETER OU A TARAUDER PAR ENLEVEMENT DE MATIERES
8460ENGRENAGES DU N° 8461
8460120000-00-00MACHINES A RECTIFIER LES SURFACES PLANES, A COMMANDE NUMERIQUE
8460190000-00-00MACHINES A RECTIFIER LES SURFACES PLANES, AUTRES QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8460220000-00-00MACHINES A RECTIFIER SANS CENTRE, A COMMANDE NUMERIQUE
8460230000-00-00MACHINES A RECTIFIER LES SURFACES CYLINDRIQUES, A COMMANDE NUMERIQUE
8460240000-00-00MACHINES A RECTIFIER, A COMMANDE NUMERIQUE AUTRE QUE CELLES DES 8460.22 & 8460.23
8460290000-00-00MACHINES A RECTIFIER, AUTRES QU' A COMMANDE NUMERIQUE NON SPEC AU 84.60
8460310000-00-00MACHINES A AFFUTER A COMMANDE NUMERIQUE
8460390000-00-00MACHINES A AFFUTER AUTRE QU'A COMMANDE NUMERIQUE
8460400000-00-00MACHINES A GLACER OU A RODER
8460900000-00-00MACHINES A EBARBER, A MEULER, A POLIR OU A FAIRE D'AUTRES OPERATIONS DE FINISSAGE
8461OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL, DE CARBURES METALLIQUES
8461200000-00-00ETAUX-LIMEURS ET MACHINES A MORTAISER
8461300000-00-00MACHINES A BROCHER
8461400000-00-00MACHINES A TAILLER OU A FINIR LES ENGRENAGES
8461500000-00-00MACHINES A SCIER OU A TRONCONNER
8461900000-00-00MACHINE A RABOTER, MACHINE-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE METAL OU DE CERMETS NDCA
8462CARBURES METALLIQUES, AUTRES QUE CELLES VISEES CI-DESSUS
8462110000-00-00MACHINES POUR LE FORGEAGE A MATRICE FERMEE
8462190000-00-00MACHINE...A FORGER PAR MATRICAGE AUTR Q FERME OU A FORGEAGE...MARTEAUX-PILONS & MARTINET
8462220000-00-00MACHINES DE FORMAGE DES PROFILES POUR PRODUITS PLATS
8462230000-00-00PRESSES PLIEUSES, A COMMANDE NUMERIQUE POUR PRODUITS PLATS
8462240000-00-00PRESSES A PANNEAUX A COMMANDE NUMERIQUE POUR PRODUITS PLATS
8462250000-00-00MACHINES A PROFILER A GALET, A COMMANDE NUMERIQUE POUR PRODUITS PLATS
8462260000-00-00MACHINES A ROULER, CINTRER, PLIER, DRESSER OU PLANER, A COMMANDE NUMERIQ PR PROD PLATS
8462290000-00-00MACHINES (Y C PRESSES)A ROULER,CINTRER,PLIER,DRESSER OU PLANER AUTR Q'A COMMANDE NUMERIQ
8462320000-00-00LIGNES DE REFENDAGE ET LIGNES DE DECOUPE A LONGUEUR POUR PRODUITS PLATS
8462330000-00-00MACHINE A CISAILLER(EXCLU MACHINE COMBINEE POINCONNER...)A COMMANDE NUMERIQ PR PROD PLAT
8462390000-00-00MACHNIES A CISAILLER AUTRE QU'A COMMANDE NUMERIQUE POUR PRODUITS PLATS
8462420000-00-00MACHINE(EXCL PRESSE)A POINCONNER,GRUGER...PROD PLAT YC MACHINE COMBINEE...A COMMAND NUM
8462490000-00-00MACHINE(EXCL PRESSES)AUTR Q'A COMMANDE NUM...PROD PLAT YC MACHINE COMBINEE A POINCONNER…
8462510000-00-00MACHINE PR TRAVAILLER TUBE,TUYAU,PROFILE CREUX,PROFILE &BARRE(EXCL PRESS)A COMMANDE NUM
8462590000-00-00MACHINES PR TRAVAILLER TUBE, TUYAUX, PROFILES CREUX...(EXCL PRESS) AUTR QU'A COMMAND NUM
8462610000-00-00PRESSES A FROID A METAUX, HYDRAULIQUES
8462620000-00-00PRESSES A FROID A METAUX, MECANIQUES
8462630000-00-00SERVOPRESSES
8462690000-00-00PRESSES A FROID A METAUX AUTRES QUE PRESSES HYDRAULIQUES, MECANIQUES & SERVOPRESSES
8462900000-00-00MACHINES ET APPAREILS DU 84.62 NON SPECIFIES
8463AUTRES MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES METAUX, DES CARBURES
8463100000-00-00BANCS A ETIRER LES BARRES, TUBES, PROFILES, FILS OU SIMILAIRES
8463200000-00-00MACHINES POUR EXECUTER UN FILETAGE EXTERIEUR OU INTERIEUR PAR ROULAGE OU LAMINAGE
8463300000-00-00MACHINES POUR LE TRAVAIL DES METAUX SOUS FORME DE FIL
8463900000-00-00MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES METAUX OU DES CERMETS NON SPECIIES AU 84.63
8464TRAVAIL A FROID DU VERRE
8464100000-00-00MACHINE A SCIER LA PIERRE,PROD CERAMIQ,BETON,AMIANTE-CIMENT,OU MATIERE MINERALE SIMIL...
8464200000-00-00MACHINE A MEULER OU A POLIR LA PIERRE,PROD CERAMIQ,BETON,AMIANTE-CIMENT,MATIERE MINERAL…
8464900000-00-00MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE,DES PROD CERAM, DU BETON..NON SPEC AU 84.64
8465CAOUTCHOUC DURCI, DES MATIERES PLASTIQUES DURES OU MATIERES DURES
8465100000-00-00MACHINE POUVANT EFFECTUER DIFFERENT TYP D'OPERATION D'USINAGE SANS CHANGEMENT D'OUTIL...
8465200000-00-00CENTRE D'USINAGE PR TRAVAIL DU BOIS,..,L'OS, DU CAOUTCHOUC DURCI…OU MAT DURES SIMILAIRE
8465910000-00-00MACHINES A SCIER LE BOIS, LE LIEGE, L'OS,LE CAOUTCHOUC DURCI…OU MATIERES PLASTIQ DURES…
8465920000-00-00MACHINES A DEGAUCHIR OU A RABOTER; MACHINES A FRAISER OU A MOULURER LE BOIS, LE LIEGE…
8465930000-00-00MACHINES A MEULER, A PONCER OU A POLIR, LE BOIS, LE LIEGE, L'OS, LE CAOUTCHOUC DURCI…
8465940000-00-00MACHINES A CINTRER OU A ASSEMBLER LE BOIS,LIEGE,L'OS,LE CAOUTCHOUC DURCI…OU MAT PLAST…
8465950000-00-00MACHINES A PERCER OU A MORTAISER LE BOIS,LE LIEGE,L'OS,CAOUTCHOUC DURCI…OU MAT PLAST...
8465960000-00-00MACHINES A FENDRE, A TRANCHER OU A DEROULER LE BOIS, LE LIEGE, L'OS,LE CAOUTCHOUC DURCI…
8465990000-00-00MACHINES-OUTILS DU 84.65 NON SPEC POUR LE TRAVAIL DU BOIS,LE LIEGE,L'OS,LE CAOUTCHOUC…
8466MACHINES-OUTILS; PORTE-OUTILS POUR OUTILS OU OUTILLAGE A MAIN, DE TOUS
8466100000-00-00PORTE-OUTILS & FILIERES A DECLENCHEMENT AUTOMATIQ DESTINE AUX MACHINES DES 84.56 A 84.65
8466200000-00-00PORTE-PIECES DESTINES AUX MACHINES DES 84.56 A 84.65
8466300000-00-00DISPOSITIF DIVISEUR &AUTR DISPOSITIFS SPECIAUX SE MONTANT SUR MACHINES DES 84.56 A 84.65
8466910000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES DU 84.64
8466920000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES DU 84.65
8466930000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES DES 84.56 A 84.61
8466940000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINES DES 84.62 OU 84.63
8467OUTILS PNEUMATIQUES OU A MOTEUR AUTRE QU'ELECTRIQUE INCORPORE, POUR EMPLOI
8467110000-00-00OUTILS PNEUMATIQUES ROTATIFS (MEME A PERCUSSION) POUR EMPLOI A LA MAIN
8467190000-00-00OUTILS PNEUMATIQUES AUTRES QUE ROTATIFS (MEME A PERCUSSION) POUR EMPLOI A LA MAIN
8467210000-00-00PERCEUSES DE TOUS GENRES, Y COMPRIS LES PERFORATRICES ROTATIVES POUR EMPLOI A LA MAIN
8467220000-00-00SCIES ET TRONCONNEUSES POUR EMPLOI A LA MAIN
8467290000-00-00OUTILS A MOTEUR ELECTRIQ INCORPORE AUTR Q SCIES, TRONCONNEUSES & PERCEUSES DE TOUT GENRE
8467810000-00-00TRONCONNEUSES A CHAINE POUR EMPLOI A LA MAIN
8467890000-00-00OUTILS HYDRAULIQ OU A MOTEUR NON ELECTRIQ INCORPORE PR …AUTRE Q TRONCONNEUSES A CHAINE
8467910000-00-00PARTIES DE TRONCONNEUSES A CHAINE
8467920000-00-00PARTIES D'OUTILS PNEUMATIQUES
8467990000-00-00PARTIES D'OUTILS HYDRAULIQ OU A MOTEUR INCORPORE AUTR Q PARTIES D TRONCONNEUSE A CHAINE
8468SUPERFICIELLE
8468100000-00-00CHALUMEAUX GUIDES A LA MAIN
8468200000-00-00MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ POUR LA TREMPE SUPERFICIELLE
8468800000-00-00MACHINE & APP PR BRASAGE OU SOUDAGE MM POUVAN COUPER(EXCLU 85.15)AUTR Q CHALUMEAU GUIDE…
8468900000-00-00PARTIES DE MACHINES ET APPAREILS DU 84.68
8469MACHINES A ECRIRE ET MACHINES POUR LE TRAITEMENT DES TEXTES
8470CAISSES ENREGISTREUSES
8470100000-00-00CALCULATRICES ELECTRONIQUES POUVANT FONCTIONNER SANS... ELECTRIQUE...& MACHINE DE POCHE…
8470210000-00-00MACHINES A CALCULER ELECTRONIQUES COMPORTANT UN ORGANE IMPRIMANT
8470290000-00-00MACHINES A CALCULER ELECTRONIQUES AUTRE QUE CELLES COMPORTANT UN ORGANE IMPRIMANT
8470300000-00-00MACHINES A CALCULER NON SPECIF AU 84.70
8470500000-00-00CAISSES ENREGISTREUSES
8470900000-00-00MACHINES ET APPAREILS DU 84.70 NON SPECIFIES
8471SUPPORT SOUS FORME CODEE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS,
8471301000-10-00MACHINE AUTOM D TRAITEMT D'INFO, PDS<=10KG,UNITE CENTRALE…A L'ETAT DEMONTE…INDUST MONTAG
8471309000-90-00MACHINE AUTOM D TRAITEMT D'INFO,PDS<=10KG,UNITE CENTRALE…A ETAT DEMONTE…NON DEST INDUST
8471411000-10-00MACHINE AUTOMATIQ DE TRAITEMT DE L'INFO COMPORTANT…UNITE CENTRALE…DEST A INDUST MONTAGE
8471419000-90-00MACHINE AUTOMATIQ D TRAITEMT DE L'INFO COMPORTANT…UNITE CENTRALE…NON DEST INDUST MONTAGE
8471491000-10-00MACHINE AUTOM DE TRAITEMT DE L'INFO SS FORME DE SYSTEMES, DEMONTEE PR INDUST MONTAGE
8471499000-90-00MACHINE AUTOM DE TRAITEMT D L'INFO SS FORME D SYSTEME,DEMONTEE NON DEST A INDUST MONTAGE
8471501000-10-00UNITE DE TRAITEMENT COMPORTANT 1 OU 2 DES UNITES : MEMOIRE,ENTREE & SORTIE, PR INDUSTRIE
8471509000-90-00UNITE DE TRAITEMENT COMPORTANT 1OU2 DES UNITES :MEMOIRE,ENTREE & SORTIE, NON DEST INDUST
8471601000-10-00UNITES D'ENTREE OU DE SORTIE, COMPORTANT SS MM ENVELOP DES UNITES D MEMOIRE PR INDUSTRIE
8471609000-90-00UNITE D'ENTREE OU SORTIE,COMPORTANT SS MM ENVELOP DES UNITE D MEMOIRE NON DEST INDUSTRIE
8471701000-10-00UNITES DE MEMOIRE PRESENTEES A L'ETAT DEMONTE OU NON MONTE POUR L'INDUSTRIE DU MONTAGE
8471709000-90-00UNITES DE MEMOIRE PRESENTEES A L'ETAT DEMONTE OU NON MONTE NON DEST INDUSTRIE DU MONTAGE
8471801000-10-00UNITES DE MACHINE AUTOMATIQ DE TRAITEMT DE L'INFO NON SPEC AU 84.71 PR INDUSTRIE MONTAGE
8471809000-90-00UNITESDE MACHINE AUTOMATIQ DE TRAITEMT DE L'INFO NON SPEC AU 84.71 NON DEST INDUSTRIE
8471900000-00-00LECTEUR MAGNETIQ OU OPTIQ,MACHINE D MISE D'INFO...,MACHINE D TRAITEMENT DE CES INFO NDCA
8472OU A AGRAFER, PAR EXEMPLE)
8472100000-00-00DUPLICATEURS HEPTOGRAPHIQUE OU A STENCILS
8472300000-00-00MACHINES POUR LE TRIAGE, LE PLIAGE, LA MISE SOUS ENVELOPPE OU SOUS BANDE DU COURRIER…
8472900000-00-00MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU NON SPECIF DANS LE 84.72
8473MACHINES OU APPAREILS DES N° 8469 A 8472
8473210000-00-00PARTIE ET ACCESSOIRE DES MACHINES A CALCULER ELECTRONIQ DES 8470.10, 8470.21 OU 8470.29
8473290000-00-00PARTIE ET ACCESSOIRE DES MACHINES DU 84.70 AUTRE QUE MACHINE A CALCULER ELECTRONIQUE
8473300000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES DU 84.71
8473400000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES DU 84.72
8473500000-00-00PARTIE & ACCESS POUVANT ETR UTILISES…AVEC MACHINES OU APP DE PLUSIEURS DES 84.70 A 84.72
8474CERAMIQUES, LE CIMENT, LE PLATRE OU AUTRES MATIERES MINERALES EN POUDRE OU
8474100000-00-00MACHINES ET APPAREILS A TRIER, CRIBLER, SEPARER OU LAVER LES TERRES,PIERRES,MINERAIS...
8474200000-00-00MACHINES ET APPAREILS A CONCASSER, BROYER OU PULVERISER LES TERRES,PIERRES,MINERAIS...
8474310000-00-00BETONNIERES ET APPAREILS A GACHER LE CIMENT
8474320000-00-00MACHINES A MELANGER LES MATIERES MINERALES AU BITUME
8474390000-00-00MACHINE & APPAREIL A MELANGER OU MALAXER LES TERRES,PIERRES,MINERAIS…NON SPEC AU 8474.3
8474800000-00-00MACHINES A AGGLOMERER,FORMER OU MOULER…;MACHINE A FORMER LES MOULES DE FONDERIE EN SABLE
8474900000-00-00PARTIES DES MACHINES ET APPAREILS DU 84.74
8475COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE; MACHINES POUR LA FABRICATION OU LE
8475100000-00-00MACHINE PR ASSEMBLAGE DES LAMPE,TUBE OU VALVE ELECTRIQ OU ELECTRONIQ…ENVELOPPE EN VERRE
8475210000-00-00MACHINES POUR LA FABRICATION DES FIBRES OPTIQUES ET DE LEURS EBAUCHES
8475290000-00-00MACHINE PR FABRICATION OU TRAVAIL A CHAUD DU VERRE OU OUVRAGE...AUTR Q CEUX DU 8475.21
8475900000-00-00PARTIES DES MACHINES DU 84.75
8476CHANGER LA MONNAIE
8476210000-00-00MACHINE AUTOMATIQ DE VENTE DE BOISSON COMPORTANT DISPOSITIF D CHAUFFAGE OU REFRIGERATION
8476290000-00-00MACHINE AUTOMATIQ DE VENTE DE BOISSON SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE OU DE REFRIGERATION
8476810000-00-00MACHINE AUTOMATIQ DE VENTE D PRODUITS AUTR Q BOISSON COMPORTANT DISPOSITIF DE CHAUFFAGE…
8476890000-00-00MACHINE AUTOMATIQ DE VENTE D PRODUITS AUTR Q BOISSON SANS DISPOSITIF DE CHAUFFAGE…
8476900000-00-00PARTIES DE MACHINE AUTOMATIQ DE VENTE DE PRODUITS Y C MACHINES POUR CHANGER LA MONNAIE
8477DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE
8477100000-00-00MACHINES A MOULER LE CAOUTCHOUC OU LES MATIERES PLASTIQUES PAR INJECTION
8477200000-00-00EXTRUDEUSES POUR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC OU DES MATIERES PLASTIQUES
8477300000-00-00MACHINES A MOULER LE CAOUTCHOUC OU LES MATIERES PLASTIQUES PAR SOUFFLAGE
8477400000-00-00MACHINES A MOULER SS VIDE & AUTR MACHINE A THERMOFORMER CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE
8477510000-00-00MACHINE & APPAREIL A MOULER OU A RECHAPPER LES PNEUMATIQ OU A FORMER LES CHAMBRES A AIR
8477590000-00-00MACHINE &APPAREIL A MOULER OU A FORMER AUTR Q CEUX A MOULER…PR PNEUMATIQ OU CHAMBR A AIR
8477800000-00-00MACHINE & APPAREIL PR LE TRAVAIL DU CAOUTCHOUC…PR FABRICATION D PROD EN CES MATIERE NDCA
8477900000-00-00PARTIES DES MACHINE & APP PR TRAVAIL DU CAOUTCHOUC…PR FABRICATION D PROD EN CES MATIERES
8478MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC,
8478100000-00-00MACHINE & APPAREIL POUR LA PREPARATION OU LA TRANSFORMATION DU TABAC NDCA DANS LE CHAP84
8478900000-00-00PARTIES DES MACHINE & APPAREIL PR PREPARATION OU TRANSFORMATION DU TABAC NDCA AU CHAP84
8479MACHINES ET APPAREILS MECANIQUES AYANT UNE FONCTION PROPRE, NON DENOMMES
8479100000-00-00MACHINE & APPAREIL PR TRAVAUX PUBLICS, LE BATIMENT OU LES TRAVAUX ANALOG NDCA AU CHAP84
8479200000-00-00MACHINE & APP PR L'EXTRACT...HUILES OU GRAISSES VEGETAL, MICROBIENNE FIX OU ANIMALE NDCA
8479300000-00-00PRESSES PR FABRICATION DE PANNEAUX DE PARTICULES ...OU D'AUTRES MATIERE LIGNEUSE…NDCA
8479400000-00-00MACHINES DE CORDERIE OU DE CABLERIE NDCA
8479500000-00-00ROBOTS INDUSTRIELS, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
8479600000-00-00APPAREILS A EVAPORATION POUR LE RAFRAICHISSEMENT DE L'AIR NDCA
8479710000-00-00PASSERELLES D'EMBARQUEMENT POUR PASSAGERS DES TYPES UTILISES DANS LES AEROPORTS
8479790000-00-00PASSERELLES D'EMBARQUEMENT POUR PASSAGERS AUTRE QUE CELLES UTILISES DANS LES AEROPORTS
8479810000-00-00MACHINE & APPAREIL PR TRAITEMENT DES METAUX, YC BOBINEUSES OU ENROULEMENTS ELECTRIQ NDCA
8479820000-00-00MACHINE & APPAREIL A MELANGER,MALAXER, CONCASSER,BROYER,CRIBLER,TAMISER ...,BRASSER NDCA
8479830000-00-00PRESSES ISOSTATIQUES A FROID
8479890000-00-00MACHINES & APPAREILS MECANIQUE AYANT UNE FONCTION PROPRE NDCA DANS LE CHAP 84
8479900000-00-00PARTIES MACHINES & APPAREILS MECANIQUE AYANT UNE FONCTION PROPRE NDCA DANS LE CHAP 84
8480METALLIQUES, LE VERRE, LES MATIERES MINERALES, LE CAOUTCHOUC OU LES
8480100000-00-00CHASSIS DE FONDERIE
8480200000-00-00PLAQUES DE FOND POUR MOULES
8480300000-00-00MODELES POUR MOULES
8480410000-00-00MOULES PR LES METAUX OU LES CARBURES METALLIQ POUR MOULAGE PAR INJECTION OU COMPRESSION
8480490000-00-00MOULES PR LES METAUX OU CARBURES METALLIQ PR MOULAGE AUTR Q PAR INJECTION OU COMPRESSION
8480500000-00-00MOULES POUR LE VERRE
8480600000-00-00MOULES POUR LES MATIERES MINERALES
8480710000-00-00MOULES PR CAOUTCHOUC OU MATIERES PLASTIQ PR LE MOULAGE PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION
8480790000-00-00MOULE PR CAOUTCHOUC OU MAT PLASTIQ PR LE MOULAGE AUTR Q PAR INJECTION OU PAR COMPRESSION
8481LES VANNES THERMOSTATIQUES
8481100000-00-00DETENDEURS DE ROBINETTERIE, POUR TUYAUTERIE, CHAUDIERE, RESERVOIR, CUVE…
8481200000-00-00VALVES POUR TRANSMISSIONS OLEOHYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES
8481300000-00-00CLAPETS ET SOUPAPES DE RETENUE DE ROBINETTERIE, POUR TUYAUTERIE, CHAUDIERE, RESERVOIR…
8481400000-00-00SOUPAPES DE TROP-PLEIN OU DE SURETE DE ROBINETTERIE, PR TUYAUTERIE, CHAUDIERE,RESERVOIR…
8481800000-00-00VANNES THERMOSTATIQ; ARTICL D ROBINETTERIE & ORGANE SIMIL PR TUYAUTERIE…NON SPEC AU84.81
8481900000-00-00PARTIES DES ARTICLES D ROBINETTERIE & ORGANE SIMIL PR TUYAUTERIE,CHAUDIERE,RESERVOIR…
8482ROULEMENTS A BILLES, A GALETS, A ROULEAUX OU A AIGUILLES
8482100000-00-00ROULEMENTS A BILLES
8482200000-00-00ROULEMENTS A ROULEAUX CONIQUES, Y COMPRIS LES ASSEMBLAGES DE CONES ET ROULEAUX CONIQUES
8482300000-00-00ROULEMENTS A ROULEAUX EN FORME DE TONNEAU
8482400000-00-00ROULEMENTS A AIGUILLES Y COMPRIS LES ASSEMBLAGES DE CAGES ET DE ROULEAUX A AIGUILLES
8482500000-00-00ROULEMENTS A ROULEAUX CYLINDRIQUES Y COMPRI ASSEMBLAGES DE CAGES & DE ROULEAUX
8482800000-00-00ROULEMEN A RLX OU A AIGUILLE NON SPEC AU 84.82; ROULEMENT A GALET,YC ROULEMENTS COMBINES
8482910000-00-00BILLES, GALETS, ROULEAUX ET AIGUILLES
8482990000-00-00PARTIES DE ROULEMENTS DU 84.82 AUTRES QUE BILLES, GALLETS, ROULEAUX OU AIGUILLES
8483POULIES, Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES; EMBRAYAGES ET ORGANES
8483100000-00-00ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES ARBRES A CAMES ET LES VILEBREQUIN) ET MANIVELLES
8483200000-00-00PALIERS A ROULEMENTS INCORPORES
8483300000-00-00PALIERS, AUTRES QU'A ROULEMENTS INCORPORES; COUSSINETS
8483400000-00-00ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION,…;BROCHES FILETEES…;REDUCTEURS…CONVERTISSEURS DE COUPLE
8483500000-00-00VOLANTS ET POULIES, Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES
8483600000-00-00EMBRAYAGES ET ORGANES D'ACCOUPLEMENT, Y COMPRIS LES JOINTS D'ARTICULATION
8483900000-00-00ROUES DENTEE & AUTRES ORGANES ELEMENTAIRES DE TRANSMISSION PRESENTES SEPAREMENT; PARTIES
8484JOINTS METALLOPLASTIQUES; JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION
8484100000-00-00JOINTS METALLOPLASTIQUES
8484200000-00-00JOINTS D'ETANCHEITE MECANIQUES
8484900000-00-00JEUX OU ASSORTIMEN DE JOINTS DE COMPO DIFFERENTE,EN POCHETTE,ENVELOPPE OU EMBAL ANALOG
8485PARTIES ISOLEES ELECTRIQUEMENT, DE BOBINAGES, DE CONTACTS NI D'AUTRES
8485100000-00-00MACHINE POUR LA FABRICATION ADDITIVE PAR DEPOT METALLIQUE
8485200000-00-00MACHINE POUR LA FABRICATION ADDITIVE PAR DEPOT DE MATIERES PLASTIQUES OU DE CAOUTCHOUC
8485300000-00-00MACHINE POUR LA FABRICATION ADDITIVE PAR DEPOT DE PLATRE, DE CIMENT, DE CERAMIQ OU VERRE
8485800000-00-00MACHINES POUR LA FABRICATION ADDITIVE NON SPEC AU 84.85
8485900000-00-00PARTIES DE MACHINES POUR LA FABRICATION ADDITIVE
8486MACHINES ET APPAREILS UTILISES EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT POUR LA FABRICATION DES LINGOTS, DES PLAQUETTES OU DES DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR, DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES OU DES DISPOSITIFS D’AFFICHAGE A ECRAN PLAT ; MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU PRESENT CHAPITRE ; PARTIES ET ACCESSOIRES
8486100000-00-00MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES
8486201100-11-00APPAREILS POUR L'ECRITURE DIRECTE SUR DISQUE
8486201200-12-00PHOTOREPETEURS
8486201900-19-00APPAREILS PR LA PROJECTION OU LA REALISATION DES TRACES DE CIRCUITS…NON SPEC AU 8486.2
8486209000-90-00MACHINE &APP PR FABRICATION D DISPOSITIF A SEMI-CONDUCTEUR OU CIRCUIT...NON SPEC AU84.86
8486301000-10-00MACHINE &APP PR FABRICATION D DISPOSITIF D'AFFICHAGE...PR LABO PHOTO,CINE &NEGATOSCOP
8486309000-90-00MACHINE &APP PR FABRICATION D DISPOSITIF D'AFICH...AUTR Q PR LABO PHOTO,CINE &NEGATOSCOP
8486400000-00-00MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU CHAPITRE 84
8486901000-10-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES OU APPAREILS DU 8486.20 ET 8486.30
8486909000-90-00PARTIE & ACCESSOIRES DES MACHINES OU APPAREILS DU 84.86 AUTR Q CEUX DU 8486.20 & 8486.30
8487PARTIES DE MACHINES OU D’APPAREILS, NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE, NE COMPORTANT PAS DE CONNEXIONS ELECTRIQUES, DE PARTIES ISOLEES ELECTRIQUEMENT, DE BOBINAGES, DE CONTACTS NI D’AUTRES CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES
8487100000-00-00HELICES POUR BATEAUX ET LEURS PALES
8487900000-00-00PARTIES DE MACHINES OU D'APPAREILS DU 87.84 AUTRE Q LES HELICES PR BATEAUX & LEURS PALES