Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 90

HeadingArticle Description
90INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILSMEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OUAPPARE
9000MEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU
9001EN VERRE NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT
9001100000-00-00FIBRES OPTIQUES, FAISCEAUX ET CABLES DE FIBRES OPTIQUES AUTRES QUE CEUX DU 85.44
9001200000-00-00MATIERES POLARISANTES EN FEUILLES OU EN PLAQUES
9001300000-00-00VERRES DE CONTACT
9001401000-10-00VERRES MEDICAUX DE LUNETTERIE EN VERRE NON MONTES TRAVAILLES OPTIQUEMENT
9001409000-90-00VERRES NON MEDICAUX DE LUNETTERIE EN VERRE NON MONTES,TRAVAILLES OPTIQUEMENT
9001501000-10-00VERRES MEDICAUX D LUNETTERIE EN TTES MATIERES AUTR VERRE,NON MONTES,TRAVAILLE OPTIQUMNT
9001509000-90-00VERRES NON MEDICAUX D LUNETTERIE EN TTES MATIERES AUTR VERRE,NON MONTES,TRAVAILLE….
9001900000-00-00LENTILLES AUTR Q D CONTACT,PRISMES,MIROIRS & ELMNTS D'OPTIQ AUTR Q LUNETTERIE,NON MONTE…
9002NON TRAVAILLE OPTIQUEMENT
9002110000-00-00OBJECTIFS PR APPAREILS DE PRISE DE VUES,PR PROJECTEURS OU PR APPAREIL PHOTO OU CINEMA…
9002190000-00-00OBJECTIFS AUTR Q PR APPAREILS DE PRISE DE VUES, PROJECT APP. PHOTOGRAPHIQ, CINEMATO ...
9002200000-00-00FILTRES POUR INSTRUMENT OU APPAREIL D'OPTIQUE, MONTES
9002900000-00-00LENTILLE,PRISME,MIRROIR &AUTRE...EN TTE MATIERE, MONTE,PR INSTRUMENT…,NON SPEC AU 90.02
9003MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMILAIRES, ET LEURS PARTIES
9003110000-00-00MONTURES DE LUNETTE OU D'ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES PLASTIQUES
9003190000-00-00MONTURES DE LUNETTES OU D'ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES AUTRES QUE PLASTIQUE
9003900000-00-00PARTIES DE MONTURES DE LUNETTES ET D'ARTICLES SIMILAIRES
9004LUNETTES (CORRECTRICES, PROTECTRICES OU AUTRES) ET ARTICLES SIMILAIRES
9004100000-00-00LUNETTES SOLAIRES
9004901000-10-00LUNETTES CORRECTRICES
9004909000-90-00LUNETTES ET ARTICLES SIMILAIRES AUTRES QUE LES LUNETTES CORRECTRICES ET SOLAIRES
9005DES APPAREILS DE RADIO-ASTRONOMIE
9005100000-00-00JUMELLES
9005800000-00-00LONGUE-VUES,LUNETTES ASTRONOMIQUES, TELESCOPES OPTIQUES;AUTRES INSTRUMENTS D'ASTRONOMIE…
9005900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES (Y COMPRIS LES BATIS) DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DU 90.05
9006L'EXCLUSION DES LAMPES ET TUBES A DECHARGE DU N° 8539
9006300000-00-00APPAREIL PHOTO PR LA PHOTOGRAPHIE SOUS-MARINE OU AERIENNE,PR EXAMEN MEDICAL D'ORGANES...
9006400000-00-00APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES A DEVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANES
9006530000-00-00APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, POUR PELLICULES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR DE 35 MM
9006590000-00-00APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES NON SPECIFIES AU 90.06
9006610000-00-00APPAREILS A TUBE A DECHARGE PR LA PRODUCTION D LUMIERE-ECLAIR DITS <FLASHE ELECTRONIQUE>
9006690000-00-00APP ET DISPOSITIF Y C...,PR LA PRODUCT D LA LUMIERE-ECLAIR...AUTRE QUE A TUBE A DECHARGE
9006910000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES
9006990000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES D'APPAREILS & DISPOSITIFS PR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR…
9007CAMERAS ET PROJECTEURS CINEMATOGRAPHIQUES, MEME INCORPORANT DES APPAREILS
9007100000-00-00CAMERAS CINEMATOGRAPHIQ MEME INCORPORANT DES APPAREILS D'ENREGISTRMENT & D REPROD DE SON
9007200000-00-00PROJECTEURS CINEMATOGRAPHIQ MEME INCORPORANT DES APP D'ENREGISTRMENT & D REPROD DE SON
9007910000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DE CAMERAS DU 90.07
9007920000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DE PROJECTEURS DU 90.07
9008PROJECTEURS D'IMAGES FIXES; APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES D'AGRANDISSEMENT OU
9008500000-00-00PROJECTEURS D'IMAGES FIXES ET APPAREILS PHOTOGRAPHIQ D'AGRANDISSEMENT OU DE REDUCTION
9008900000-00-00PARTIES & ACCESS DE PROJECTEUR D'IMAGE FIXE & APP PHOTO D'AGRANDISSEMENT OU DE REDUCTION
9009APPAREILS DE PHOTOCOPIE A SYSTEME OPTIQUE OU PAR CONTACT ET APPAREILS DE
9010; ECRANS POUR PROJECTIONS
9010100000-00-00APPAREILS & MATERIELS PR LE DEVELOPPEMENT AUTOMATIQ D PELLICULES PHOTO,FILMS CINEMA…NDCA
9010500000-00-00APPAREILS ET MATERIEL PR LABORATOIRE PHOTOGRAPHIQ OU CINEMATOGRAPHIQ NDCA; NEGATOSCOPES
9010600000-00-00ECRANS POUR PROJECTIONS
9010900000-00-00PARTIES &ACCESS DES APP &MATERIEL PR LABO PHOTO,CINEMA &NEGATOSCOPE &ECRAN PR PROJECTION
9011MICROSCOPES OPTIQUES, Y COMPRIS LES MICROSCOPES POUR LA PHOTOMICROGRAPHIE,
9011100000-00-00MICROSCOPES STEREOSCOPIQUES
9011200000-00-00MICROSCOPES, POUR PHOTOMICROGRAPHIE, CINEPHOTO-MICROGRAPHIE OU MICROPROJECTION
9011800000-00-00MICROSCOPES OPTIQUES AUTRES QUE LES MICROSCOPES OPTIQUES DU 9011.10 & 9011.20
9011900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES MICROSCOPES OPTIQUES DU 90.11
9012MICROSCOPES AUTRES QU'OPTIQUES ET DIFFRACTOGRAPHES
9012100000-00-00MICROSCOPES AUTRES QU'OPTIQUES; DIFFRACTOGRAPHES
9012900000-00-00PARTIES & ACCESSOIRES D MICROSCOPES AUTR Q OPTIQ & PARTIES & ACCESS DES DIFFRACTOGRAPHES
9013APPAREILS ET INSTRUMENTS D'OPTIQUE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS
9013100000-00-00LUNETTE DE VISEE PR ARMES;PERISCOPE;LUNETTE PR MACHINE, APP OU INSTRUM DU CHAP 90…
9013200000-00-00LASERS, AUTRES QUE LES DIODES LASER
9013800000-00-00DISPOSITIF, APPAREIL ET INSTRUMENT D'OPTIQUE, NON DENOMME NI COMPRIS AILLEURS
9013900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS ET INSTRUMENTS DU 90.13
9014BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE NAVIGATION; AUTRES INSTRUMENTS ET
9014100000-00-00BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE NAVIGATION
9014200000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE (AUTRE Q LES BOUSSOLES)
9014800000-00-00INSTRUMENT &APP D NAVIGATION AUTR Q PR LA NAVIGATION AERIENNE OU SPATIAL(AUTR Q BOUSSOL)
9014900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DE BOUSSOLES, D'INSTRUMENTS ET D'APPAREILS DE NAVIGATION
9015D'HYDROLOGIE, DE METEOROLOGIE OU DE GEOPHYSIQUE, A L'EXCLUSION DES
9015100000-00-00TELEMETRES
9015200000-00-00THEODOLITES ET TACHEOMETRES
9015300000-00-00NIVEAUX
9015400000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS DE PHOTOGRAMMETRIE
9015800000-00-00INSTRUMENT & APP DE GEODESIE,TOPO,ARPENTAGE,NIVELLEMENT,HYDROGRAPHIE…NON SPEC AU 90.15
9015900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS & APPAREILS DU 90.15
9016BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG OU MOINS, AVEC OU SANS POIDS
9016000000-00-00BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG OU MOINS, AVEC OU SANS POIDS
9017NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE
9017100000-00-00TABLES ET MACHINES A DESSINER, MEME AUTOMATIQUES
9017200000-00-00INSTRUMENTS DE DESSIN, DE TRACAGE OU DE CALCUL AUTRE QUE TABLES & MACHINES A DESSINER
9017300000-00-00MICROMETRES, PIEDS A COULISSE, CALIBRES ET JAUGES
9017800000-00-00INSTRUMENTS DE DESSIN, DE TRACAGE,CALCUL,MESURE DE LONGUEUR PR EMPLOI A LA MAIN NDCA
9017900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DU 90.17
9018APPAREILS ELECTROMEDICAUX AINSI QUE LES APPAREILS POUR TESTS VISUELS
9018110000-00-00ELECTROCARDIOGRAPHES
9018120000-00-00APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR BALAYAGE ULTRASONIQUE (SCANNERS)
9018130000-00-00APPAREILS DE DIAGNOSTIC PAR VISUALISATION A RESONANCE MAGNETIQUE
9018140000-00-00APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE
9018190000-00-00APPAREILS D'ELECTRODIAGNOSTIC NON SPECIFIES AU 9018.1
9018200000-00-00APPAREILS A RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES
9018310000-00-00SERINGUES, AVEC OU SANS AIGUILLES
9018320000-00-00AIGUILLES TUBULAIRES EN METAL ET AIGUILLES A SUTURES
9018390000-00-00AIGUILLE(AUTR Q TUBULAIR EN METAL &A SUTUR),CATHETER,CANULE,& SIMIL NON SPEC AU 9018.3
9018410000-00-00TOURS DENTAIRES, MEME COMBINES SUR UNE BASE COMMUNE AVEC D'AUTRES EQUIPEMENTS DENTAIRES
9018490000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS, POUR L'ART DENTAIRE AUTRES QUE LES TOURS DENTAIRES
9018500000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPHTALMOLOGIE
9018900000-00-00INSTRU &APP PR LA MEDECINE,CHIRURGIE,L'ART DENTAIR OU L'ART VETERINAIR NON SPEC AU 90.18
9019D'AEROSOLTHERAPIE, APPAREILS RESPIRATOIRES DE REANIMATION ET AUTRES
9019101000-10-00< JACUZZI > ET APPAREILS D'HYDROMASSAGE SIMILAIRES
9019109000-90-00APP DE MECANOTHERAPIE;APP D MASSAGE AUTR Q JACUZZI & HYDROMASSAGE SIMIL;DE PSYCHOTECHNIE
9019200000-00-00APPAREIL D'OZONOTHERAPIE, D'OXYGENOTHERAPIE...AUTRE APPAREIL DE THERAPIE RESPIRATOIRE
9020AUTRES APPAREILS RESPIRATOIRES ET MASQUES A GAZ, A L'EXCLUSION DES MASQUES
9020000000-00-00AUTRES APPAREILS RESPIRATOIRES & MASQUES A GAZ,A L'EXCLUSION DES MASQ D PROTECTION…
9021A LA MAIN, A PORTER SUR LA PERSONNE OU A IMPLANTER DANS L'ORGANISME, AFIN
9021100000-00-00ARTICLES ET APPAREILS D'ORTHOPEDIE OU POUR FRACTURES
9021210000-00-00DENTS ARTIFICIELLES
9021290000-00-00ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHESE DENTAIRE AUTR Q LES DENTS ARTIFICIELLES
9021310000-00-00PROTHESES ARTICULAIRES
9021390000-00-00ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHESE,AUTRES QUE LES PROTHESE ARTICULAIRES ET DENTAIRES
9021400000-00-00APPAREILS PR FACILITER L'AUDITION AUX SOURDS, A L'EXCLUSION DES PARTIES ET ACCESSOIRES
9021500000-00-00STIMULATEURS CARDIAQUES, A L'EXCLUSION DES PARTIES ET ACCESSOIRES
9021900000-00-00APPAREILS A TENIR A LA MAIN,A PORTER SUR LA PERSONNE OU A IMPLANTER...NON SPEC AU 90.21
9022DE TENSION, LES PUPITRES DE COMMANDE, LES ECRANS, LES TABLES, FAUTEUILS ET
9022120000-00-00APPAREILS DE TOMOGRAPHIE PILOTES PAR UNE MACHINE AUTOMATIQ D TRAITEMENT DE L'INFORMATION
9022130000-00-00APPAREILS A RAYONS X, MEME A USAGE MEDICAL POUR L'ART DENTAIRE
9022140000-00-00 APPAREILS A RAYONS X, POUR USAGES MEDICAUX, CHIRURGICAUX OU VETERINAIRES
9022190000-00-00APPAREILS A RAYONS X PR USAGES AUTRES Q MEDICAUX,CHIRURGICAUX,VETERINAIRES ET DENTAIRES
9022210000-00-00APP UTILISANT RADIATIONS ALPHA,BETA,GAMMA OU D'AUTR…A USAGE MEDICAL, CHIRURG,DENTAIRE…
9022290000-00-00APP UTILISANT RADIATIONS ALPHA,BETA,GAMMA OU AUTR…USAGE AUTR Q MEDICAL,CHIRUR,DENTAIRE…
9022300000-00-00TUBES A RAYONS X
9022900000-00-00DISPOSITIFS GENERATEURS DE RAYON X,GENERATEURS D TENSION,PUPITRE…PARTIES &ACCES DU 90.22
9023EMPLOIS
9023000000-00-00INSTRUMENT, APPAREIL & MODELE CONCU PR LA DEMONSTRATION NON SUSCEPTIBLES D'AUTRE EMPLOI
9024BOIS, TEXTILES, PAPIER, MATIERES PLASTIQUES, PAR EXEMPLE)
9024100000-00-00MACHINES ET APPAREILS D'ESSAIS DES METAUX
9024800000-00-00MACHINES & APP D'ESSAIS DES PROPRIETES MECANIQUES DES MATERIAUX AUTRES QUE DES METAUX
9024900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES MACHINES & APP D'ESSAIS DES PROPRIETES MECANIQ DES MATERIAUX
9025ENREGISTREURS OU NON, MEME COMBINES ENTRE EUX
9025110000-00-00THERMOMETRES & PYROMETRES A LIQUIDE,A LECTURE DIRECTE,NON COMBINE A D'AUTR INSTRUMENTS
9025190000-00-00THERMOMETR & PYROMETR AUTR Q'A LIQUIDE,A LECTURE DIRECTE,NON COMBINE A D'AUTR INSTRUMENT
9025800000-00-00DENSIMETRE,AREOMETR,PESE-LIQUID, INSTRUMNT FLOTTANT SIMIL,BAROMETR…MEME COMBINE ENTR EUX
9025900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS DE MESURE DU 90.25(THERMOMETRE,DENSIMETRE,…)
90269014, 9015, 9028 OU 9032
9026100000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS PR LA MESURE OU LE CONTROLE DU DEBIT OU DU NIVEAU DES LIQUIDES
9026200000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LE CONTROLE DE LA PRESSION
9026800000-00-00INSTRUMENT &APP PR MESURE...DES CARACTERISTIQ VARIABL DES LIQUID OU GAZ,NON SPEC AU90.26
9026900000-00-00PARTIES &ACCESS DES INSTRUMNTS...PR MESURE...DES CARACTERISTIQ VARIABL DES LIQUID OU GAZ
9027MESURES CALORIMETRIQUES, ACOUSTIQUES OU PHOTOMETRIQUES (Y COMPRIS LES
9027100000-00-00ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMEES
9027200000-00-00CHROMATOGRAPHES ET APPAREILS D'ELECTROPHORESE
9027300000-00-00SPECTROMETRE, SPECTROPHOTOMETRE, SPECTROGRAPHE ... RAYONNEMENTS OPTIQUE(UV, IR, VISIBLE)
9027500000-00-00INSTRUMENT & APP UTILISANT LES RAYONNEMENTS OPTIQ(UV,VISIBLES,IR)AUTRE Q CEUX DU 9027.30
9027810000-00-00SPECTROMETRES DE MASSE
9027890000-00-00INSTRUMENT &APP PR ANALYSES PHYSIQ OU CHIMIQ & PR ESSAI DE VISCOSITE...NON SPEC AU 90.27
9027900000-00-00MICROTOMES; PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS & APP DU 90.27
9028COMPTEURS DE GAZ, DE LIQUIDES OU D'ELECTRICITE, Y COMPRIS LES COMPTEURS
9028100000-00-00COMPTEURS DE GAZ Y COMPRIS LES COMPTEURS POUR LEUR ETALONNAGE
9028200000-00-00COMPTEURS DE LIQUIDES Y COMPRIS LES COMPTEURS POUR LEUR ETALONNAGE
9028300000-00-00COMPTEURS D'ELECTRICITE Y COMPRIS LES COMPTEURS POUR LEUR ETALONNAGE
9028900000-00-00PARTIES & ACCESS DE COMPTEURS DE GAZ, LIQUIDE, OU ELECTRICITE, YC...PR LEUR ETALONNAGE
9029VITESSE ET TACHYMETRES, AUTRES QUE CEUX DES N° 90.14 OU 90.15;
9029100000-00-00COMPTEUR D TOURS OU D PRODUCTION, TAXIMETRE, TOTALISATEUR DE CHEMIN PARCOURU, PODOMETRE…
9029200000-00-00INDICATEURS DE VITESSE ET TACHYMETRES; STROBOSCOPES
9029900000-00-00PARTIES & ACCESS DES COMPTEURS,INDICATEURS D VITESSE & TACHYMETR & STROBOSCOPES DU 90.29
9030APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA
9030100000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS IONISANTES
9030200000-00-00OSCILLOSCOPES ET OSCILLOGRAPHES
9030310000-00-00MULTIMETRES, SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR
9030320000-00-00MULTIMETRES, AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR
9030330000-00-00INSTRUMENT &APP PR MESURE...D LA TENSION...SANS DISPOSITIF ENREGISTREUR AUTR Q MULTIMETR
9030390000-00-00INSTRUMENT &APP PR MESURE...D LA TENSION...AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR AUTR Q MULTIMETR
9030400000-00-00INSTRUMENTS & APPAREILS, CONCUS PR LES TECHNIQUES DE LA TELECOMMUNICATION (HYPSOMETRE…)
9030820000-00-00INSTRUMENT & APP PR LA MESURE...DES DISQ OU DISPOSITIF A SEMI-CONDUCTEUR(Y C CIRCUITS…)
9030840000-00-00ANALYSEURS D SPECTRES &...PR MESUR...D GRANDEUR ELEC NON SPEC AU 90.30 AVEC ENREGISTREUR
9030890000-00-00ANALYSEURS D SPECTRES &...PR MESUR...D GRANDEUR ELEC NON SPEC AU 90.30 SANS ENREGISTREUR
9030900000-00-00PARTIES ET ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE MESURE OU DE CONTRÔLE...DU 90.30
9031INSTRUMENTS, APPAREILS ET MACHINES DE MESURE OU DE CONTROLE, NON DENOMMES
9031100000-00-00MACHINES A EQUILIBRER LES PIECES MECANIQUES
9031200000-00-00BANCS D'ESSAI
9031410000-00-00INSTRUMENT &APP OPTIQ PR CONTROL DISQ OU DISPOS A SEMI-CONDUCT OU PR CONTROL D MASQ…NDCA
9031490000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS OPTIQUES NDCA AUTRES QUE CEUX DU 9031.41
9031800000-00-00INSTRUMENT, APP & MACHINE D MESURE OU D CONTROLE,NDCA DS LE CHAP90; PROJECTEUR DE PROFIL
9031900000-00-00PARTIES &ACCESS DES INSTRUMENTS...DE MESURE, DE CONTRÔLE & PROJECTEUR DE PROFIL DU 90.31
9032INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA REGULATION OU LE CONTROLE AUTOMATIQUES
9032100000-00-00THERMOSTATS
9032200000-00-00MANOSTATS (PRESSOSTATS)
9032810000-00-00INSTRUMENTS & APPAREILS HYDRAULIQ OU PNEUMATIQ PR LA REGULATION OU LE CONTRÔLE AUTOMATIQ
9032890000-00-00INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA REGULATION OU LE CONTROLE AUTOMATIQ NON SPECIF AU 90.32
9032900000-00-00PARTIES & ACCESSOIRES DES INSTRUMENTS & APPAREIL PR LA REGULATION, LE CONTROLE AUTOMATIQ
9033PARTIES ET ACCESSOIRES NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT
9033000000-00-00PARTIES & ACCESS NDCA DANS LE CH90 PR MACHINES,APPAREILS,INSTRUMENTS OU ARTICLES DU CH90