Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 96

HeadingArticle Description
96OUVRAGES DIVERS
9600OUVRAGES DIVERS
9601MATIERES (Y COMPRIS LES OUVRAGES OBTENUS PAR MOULAGE)
9601100000-00-00IVOIRE TRAVAILLE ET OUVRAGES EN IVOIRE
9601900000-00-00OS,...CORNE,CORAIL,NACRE,…TRAVAILLES & OUVRAGE EN CES MATIERES AUTR Q IVOIRE & OUVRAGES
9602NON DURCIE TRAVAILLEE, AUTRE QUE CELLE DU N° 3503, ET OUVRAGES EN GELATINE
9602000000-00-00MATIERE VEGETALE OU MINERALE A TAILLER, TRAVAILLEES & OUVRAGES;OUVRAGE MOULE OU TAILLE…
9603SOUPLES ANALOGUES
9603100000-00-00BALAI & BALAYETTE CONSISTANT EN BRINDILLE OU AUTR MATIER VEGETAL EN BOTTE LIEE EMMANCHE…
9603210000-00-00BROSSES A DENTS, Y COMPRIS LES BROSSES A DENTIERS
9603290000-00-00BROSSES & PINCEAUX A BARBE,CHEVAUX,CILS OU ONGLES...PR TOILETTE D PERSONNES & PARTIES…
9603301000-10-00PINCEAUX ET BROSSES POUR ARTISTES ET PINCEAUX A ECRIRE
9603309000-90-00PINCEAUX POUR L'APPLICATION DES PRODUITS COSMETIQUES
9603400000-00-00BROSSES ET PINCEAUX A PEINDRE,A BADIGEONNER,VERNIR OU SIMILAIRES…;TAMPON & RLX A PEINDRE
9603500000-00-00BROSSES CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VEHICULES
9603900000-00-00BALAI &BROSSE NON SPEC AU 96.03;TETE PREPAREE PR ART D BROSSERIE,RACLETTE EN CAOUTCHOUC…
9604TAMIS ET CRIBLES, A MAIN
9604000000-00-00TAMIS ET CRIBLES, A MAIN
9605ASSORTIMENTS DE VOYAGE POUR LA TOILETTE DES PERSONNES, LA COUTURE OU LE
9605000000-00-00ASSORTIMENT DE VOYAGE PR TOILETTE DE PERSONNE,COUTURE OU NETTOYAGE DES CHAUSSURES...
9606BOUTONS ET BOUTONS-PRESSION; FORMES POUR BOUTONS ET AUTRES PARTIES DE
9606100000-00-00BOUTONS-PRESSION ET LEURS PARTIES
9606210000-00-00BOUTONS EN MATIERES PLASTIQUES, NON RECOUVERTS DE MATIERES TEXTILES
9606220000-00-00BOUTONS EN METAUX COMMUNS, NON RECOUVERTS DE MATIERES TEXTILES
9606290000-00-00BOUTONS AUTRES QUE CEUX DU 9606.21 & 9606.22
9606300000-00-00FORMES POUR BOUTONS ET AUTRES PARTIES DE BOUTONS; EBAUCHES DE BOUTONS
9607FERMETURES A GLISSIERE ET LEURS PARTIES
9607110000-00-00FERMETURES A GLISSIERE AVEC AGRAFES EN METAUX COMMUNS
9607190000-00-00FERMETURES A GLISSIERE AVEC AGRAFES AUTRE QU'EN METAUX COMMUNS
9607200000-00-00PARTIES DES FERMETURES A GLISSIERE
9608L'EXCLUSION DE CELLES DU N° 9609
9608100000-00-00STYLOS ET CRAYONS A BILLE
9608200000-00-00STYLOS ET MARQUEURS A MECHE FEUTRE OU A AUTRES POINTES POREUSES
9608300000-00-00STYLOS A PLUME ET AUTRES STYLOS
9608400000-00-00PORTE-MINE
9608500000-00-00ASSORTIMENTS D'ARTICLES RELEVANT D'AU MOINS DEUX DES SOUS-POSITIONS 9608.10 A 9608.40
9608600000-00-00CARTOUCHES DE RECHANGE POUR STYLOS OU CRAYONS A BILLE, ASSOCIEES A LEUR POINTE
9608910000-00-00PLUMES A ECRIRE ET BECS POUR PLUMES
9608991000-10-00TETES A BILLE
9608999000-90-00STYLET PR DUPLICATEUR,PORTE-PLUME,PORTE-CRAYON & ARTICLES SIMIL; PARTIE DES ART DU 96.08
9609CRAYONS (AUTRES QUE LES CRAYONS DU N° 9608), MINES, PASTELS, FUSAINS,
9609100000-00-00CRAYONS A GAINE
9609200000-00-00MINES POUR CRAYONS OU PORTE-MINE
9609900000-00-00CRAYON AUTRE QU'A GAINE,PASTEL,FUSAIN, CRAIE A ECRIRE OU A DESSINER ET CRAIE DE TAILLEUR
9610ARDOISES ET TABLEAUX POUR L'ECRITURE OU LE DESSIN, MEME ENCADRES
9610000000-00-00ARDOISES ET TABLEAUX POUR L'ECRITURE OU LE DESSIN, MEME ENCADRES
9611IMPRIMERIES COMPORTANT DES COMPOSTEURS, A MAIN
9611000000-00-00DATEUR,CACHET,NUMEROTEURS, TIMBRES & ARTICL SIMIL A MAIN; COMPOSTEUR & IMPRIMERIE…A MAIN
9612SUR BOBINES OU EN CARTOUCHES; TAMPONS ENCREURS MEME IMPREGNES, AVEC OU
9612100000-00-00RUBAN ENCREUR POUR MACHINE A ECRIRE & RUBAN ENCREUR SIMIL ENCRE OU AUTREMENT PREPARE…
9612200000-00-00TAMPONS ENCREURS MEME IMPREGNES AVEC OU SANS BOITE
9613MECHES
9613100000-00-00BRIQUETS DE POCHE, A GAZ, NON RECHARGEABLES
9613200000-00-00BRIQUETS DE POCHE, A GAZ, RECHARGEABLES
9613800000-00-00BRIQUETS AUTRES QUE DE POCHES ET ALLUMEURS MEME MECANIQUES OU ELECTRIQUES
9613900000-00-00PARTIES DES BRIQUETS ET ALLUMEURS
9614PIPES (Y COMPRIS LES TETES DE PIPES), FUME-CIGARE ET FUME-CIGARETTE, ET
9614000000-00-00PIPES (Y COMPRIS LES TETES DE PIPES), FUME-CIGARE ET FUME-CIGARETTE, ET LEURS PARTIES
9615SIMILAIRES POUR LA COIFFURE, AUTRES QUE CEUX DU N° 8516, ET LEURS PARTIES
9615110000-00-00PEIGNE A COIFFER,PEIGNE D COIFFURE,BARRETTE &ARTICL SIMIL EN CAOUTCH DURCI OU MAT PLAST
9615190000-00-00PEIGNE A COIFFER,PEIGNE D COIFFUR,BARRETTE &ARTICL SIMIL AUTR Q'EN CAOUTCH DURCI OU MAT…
9615900000-00-00EPINGLE A CHEVEUX;PINCE-GUICHE,ONDULATEUR,BIGOUDIS & ART SIMIL PR COIFFURE & LEUR PARTIE
9616PRODUITS DE TOILETTE
9616100000-00-00VAPORISATEURS DE TOILETTE, LEURS MONTURES ET TETES DE MONTURES
9616200000-00-00HOUPPES & HOUPPETTES A POUDRE OU PR L'APPLICATION D'AUTR COSMETIQ OU PRODUIT DE TOILETTE
9617L'EXCLUSION DES AMPOULES EN VERRE)
9617000000-00-00BOUTEILL ISOLANTE &AUTR RECIPIEN ISOTHERMIQ MONTE,ISOLATION ASSUREE PAR LE VIDE &PARTIE…
9618MANNEQUINS ET ARTICLES SIMILAIRES; AUTOMATES ET SCENES ANIMEES POUR
9618000000-00-00MANNEQUINS ET ARTICLES SIMILAIRES; AUTOMATES ET SCENES ANIMEES POUR ETALAGES
9619SERVIETTES ET TAMPONS HYGIENIQUES, COUCHES, LANGES ET ARTICLES SIMILAIRES, EN TOUTES MATIERES
9619001000-10-00SERVIETTES ET TAMPONS HYGIENIQUES, Y COMPRIS LES ARTICLES SIMILAIRES EN TOUTES MATIERES
9619002100-21-00COUCHES ET LANGES POUR BEBES EN TOUTES MATIERES
9619002200-22-00COUCHES POUR ADULTES EN TOUTES MATIERES
9619002900-29-00ARTICLES HYGIENIQUES SIMILAIRES AUX COUCHES ET LANGES NON SPECIFIES AU 96.19
9620MONOPODES, LES BIPIEDS, LES TREPIEDS ET ARTICLES SIMILAIRES
9620000000-00-00MONOPODES, LES BIPIEDS, LES TREPIEDS ET ARTICLES SIMILAIRES