Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes

Chapter 97

HeadingArticle Description
97OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
9700OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
9701COLLAGES ET TABLEAUTINS SIMILAIRES
9701210000-00-00TABLEAUX, PEINTURES ET DESSINS AYANT PLUS DE CENT ANS D'AGE FAIT ENTIEREMENT A LA MAIN
9701220000-00-00MOSAIQUES AYANT PLUS DE CENT ANS D'AGE
9701290000-00-00COLLAGES ET TABLEAUTINS SIMILAIRES AYANT PLUS DE CENT ANS D'AGE
9701910000-00-00TABLEAUX, PEINTURES ET DESSINS AYANT CENT ANS D'AGE OU MOINS FAIT ENTIEREMENT A LA MAIN
9701920000-00-00MOSAIQUES AYANT CENT ANS D'AGE OU MOINS
9701990000-00-00COLLAGES ET TABLEAUTINS SIMILAIRES AYANT CENT ANS D'AGE OU MOINS
9702GRAVURES, ESTAMPES ET LITHOGRAPHIES ORIGINALES
9702100000-00-00GRAVURES, ESTAMPES ET LITHOGRAPHIES ORIGINALES AYANT PLUS DE CENT ANS D'AGE
9702900000-00-00GRAVURES, ESTAMPES ET LITHOGRAPHIES ORIGINALES AYANT CENT ANS D'AGE OU MOINS
9703PRODUCTIONS ORIGINALES DE L'ART STATUAIRE OU DE LA SCULPTURE, EN TOUTES
9703100000-00-00PRODUCT ORIGINALE ART STATUAIR OU SCULPTUR EN TTE MATIERE AYANT PLUS DE CENT ANS D'AGE
9703900000-00-00PRODUCT ORIGINALE ART STATUAIR OU SCULPTUR EN TTE MATIERE AYANT CENT ANS D'AGE OU MOINS
9704N'AYANT PAS COURS NI DESTINES A AVOIR COURS DANS LE PAYS DE DESTINATION
9704000000-00-00TIMBRES-POSTE,TIMBRES FISCAUX, MARQUE POSTALE,...OBLITERES OU NON AUTR Q ARTICL DU 49.07
9705ARCHEOLOGIQUE, PALEONTOLOGIQUE, ETHNOGRAPHIQUE OU NUMISMATIQUE
9705100000-00-00COLLECTIONS & PIECE D COLLECT PRESENTANT UN INTERET ARCHEOLOGIQ, ETHNOGRAPHIQ & HISTORIQ
9705210000-00-00COLLECTION & PIECE D COLLECTION D SPECIMEN HUMAIN & PARTIES A INTERET ZOOLOGIQ, BOTANIQ…
9705220000-00-00COLLECTION & PIECES D COLLECTION ESPECES ETEINTES OU MENACEE D'EXTINCTION & PARTIES…
9705290000-00-00COLLECTIONS & PIECES DE COLLECTION A INTERET ZOOLOGIQUE, BOTANIQUE,…NON SPEC AU 9705.2
9705310000-00-00COLLECTION OU PIECE D COLLECT PRESENTANT UN INTERET NUMISMATIQUE AYANT + D 100 ANS D'AGE
9705390000-00-00COLLECTION OU PIECE COLLECTION PRESENTANT UN INTERET NUMISMATIQUE DE 100 ANS D'AGE OU -
9706OBJETS D'ANTIQUITE AYANT PLUS DE 100 ANS D'AGE
9706100000-00-00OBJETS D'ANTIQUITE AYANT PLUS DE DEUX CENT CINQUANTE ANS D'AGE
9706900000-00-00 OBJETS D'ANTIQUITE AYANT PLUS DE 100 ANS D'AGE MAIS AU PLUS 250 ANS