Tarif harmonisé du Système intégré d'information des douanes
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Animaux vivants et produits du règne animal Chapitres concernés:1,2,3,4,5
Chapter 01 ANIMAUX VIVANTS
Chapter 02 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Chapter 03 POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
Chapter 04 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITSCOMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
Chapter 05 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
Produits du règne végétal Chapitres concernés 6,7,8,9,10,11,12,13,14
Chapter 06 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Chapter 07 LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Chapter 08 FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
Chapter 09 CAFE, THE, MATE ET EPICES
Chapter 10 CEREALES
Chapter 11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DEFROMENT
Chapter 12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
Chapter 13 GOMMES, RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX
Chapter 14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale et végétale Chapitre concerné:15
Chapter 15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Produits des industries alimentaires; boissons , liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et sucédanés de tabac fabriqués Chapitres concernés 16,17,18,19,20,21,22,23,24.
Chapter 16 PREPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OUD'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
Chapter 17 SUCRES ET SUCRERIES
Chapter 18 CACAO ET SES PREPARATIONS
Chapter 19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES,DE FARINES,D'AMIDONS,DE FECULES OU DELAIT;PATISSERIES
Chapter 20 PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
Chapter 21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Chapter 22 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
Chapter 23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;ALIMENTS PREPARES POURANIMAUX
Chapter 24 TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Produits minéraux Chapitres concernés 25,26,27
Chapter 25 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLATRES, CHAUX ET CIMENTS
Chapter 26 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
Chapter 27 COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES
Produits des industries chimiques ou des industries connexes Chapitres concernés 28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38.
Chapter 28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DEMETAUX PRECIEUX, D'ELEMENTS RADIOACTIFS, DE METAUX DES TERRES RARES OUD'ISOTOPES
Chapter 29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Chapter 30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Chapter 31 ENGRAIS
Chapter 32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX;TANINS ET LEURS DERIVES;PIGMENTS ETAUTRES MATIERES COLORANTES;PEINTURES ET VERNIS;MASTICS;ENCRES
Chapter 33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTEPREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES
Chapter 34 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES,PREPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PREPAREES, PRODUITSD'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PATES A MODELER, "CIRES POU
Chapter 35 MATIERES ALBUMINOIDES; PRODUITS A BASE D'AMIDONS OU DE FECULES MODIFIES;COLLES; ENZYMES
Chapter 36 POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGESPYROPHORIQUES; MATIERES INFLAMMABLES
Chapter 37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES
Matières plastiques et ouvrages en ces matières caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitres concernés:39,40.
Chapter 38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Chapter 39 MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Chapter 40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs à main et contenants similaires, ouvrages en boyaux.Chapitres concernés:41,42,43
Chapter 41 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
Chapter 42 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DEVOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
Chapter 43 PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois liège et ouvrages en liège, ouvrages de sparterie ou de vannerie. Chapitres concernés:44,45,46.
Chapter 44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Chapter 45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE
Chapter 46 OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler(déchets et rebuts);papier et ses applications. Chapitres concernés: 47,48,49
Chapter 47 PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES;DECHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON
Chapter 48 PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
Chapter 49 PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES;TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS
Matières textiles et ouvrages en ces matières. Chapitres concernés:50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63.
Chapter 50 SOIE
Chapter 51 LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
Chapter 52 COTON
Chapter 53 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DEPAPIER
Chapter 54 FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS
Chapter 55 FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
Chapter 56 OUATES, FEUTRES ET NONTISSES; FILS SPECIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
Chapter 57 TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS EN MATIERES TEXTILES
Chapter 58 TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES;PASSEMENTERIES; BRODERIES
Chapter 59 TISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES;ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES
Chapter 60 ETOFFES DE BONNETERIE
Chapter 61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, EN BONNETERIE
Chapter 62 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
Chapter 63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
Chaussures,coiffures,parapluies,pararsols,ccannes,fouets,cravaches et leurs parties;plumes appretées et articles en plumes;fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.Chapitres concernés:64,65,66,67.
Chapter 64 CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS
Chapter 65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Chapter 66 PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIEGES, FOUETS, CRAVACHESET LEURS PARTIES
Chapter 67 PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURSARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante,mica,ou matières analogues; produits ceramiques; verre et ouvrages en verre. Chapitres concernés:68,69,70.
Chapter 68 OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
Chapter 69 PRODUITS CERAMIQUES
Chapter 70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaques ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie,monnaies.
Chapter 71 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Métaux communs et ouvrages en ces métaux. Chapitres concernés:72,73,74,75,76,77,78,79,80,81,82,83
Chapter 72 FONTE, FER ET ACIER
Chapter 73 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
Chapter 74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
Chapter 75 NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
Chapter 76 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
Chapter 78 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
Chapter 79 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
Chapter 80 ETAIN ET OUVRAGES EN ETAIN
Chapter 81 AUTRES METAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIERES
Chapter 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, ENMETAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS
Chapter 83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS
Machines et appareils matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et, télévision et accessoires
Chapter 84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Chapter 85 MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILSD'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OUDE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
Matériel de transport (Avion, bateau,voitures automobiles, matériel de navigation fluviale). Chapitres concernés:86,87,88,89.
Chapter 86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES;APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POURVOIES DE COMMUNICATIONS
Chapter 87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES,LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapter 88 NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE
Chapter 89 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie,de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique parties et acc
Chapter 90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILSMEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OUAPPARE
Chapter 91 HORLOGERIE
Chapter 92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
Armes , munitions et leurs parties et accessoires. Chapitres concernés:93
Chapter 93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Marchandises et produits divers. Chapitres concernés:94,95,96.
Chapter 94 MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES;APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, LAMPES-RECLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLESS
Chapter 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIESET ACCESSOIRES
Chapter 96 OUVRAGES DIVERS
Objets d'art de collection ou d'antiquité. Chapitre concerné:97
Chapter 97 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE