- Section 13
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OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
- OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
- PAVES, BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE, EN PIERRES NATURELLES
- NATURELLES (Y COMPRIS L'ARDOISE), COLORES ARTIFICIELLEMENT
- ARDOISE NATURELLE TRAVAILLEE ET OUVRAGES EN ARDOISE NATURELLE OU
- PARTIES EN AUTRES MATIERES
- COUSUS OU AUTREMENT ASSEMBLES
- L'EXCLUSION DE CEUX DES N° 6811, 6812 OU DU CHAPITRE 69
- OUVRAGES EN ASPHALTE OU EN PRODUITS SIMILAIRES (POIX DE PETROLE, BRAIS,
- AUTRES DECHETS DE BOIS, AGGLOMERES AVEC DU CIMENT, DU PLATRE OU D'AUTRES
- OUVRAGES EN PLATRE OU EN COMPOSITIONS A BASE DE PLATRE
- OUVRAGES EN CIMENT, EN BETON OU EN PIERRE ARTIFICIELLE, MEME ARMES
- OUVRAGES EN AMIANTE-CIMENT, CELLULOSE-CIMENT OU SIMILAIRES
- AMIANTE (FILS, TISSUS, VETEMENTS, COIFFURES, CHAUSSURES, JOINTS, PAR
- TEXTILES OU D'AUTRES MATIERES
- MICA TRAVAILLE ET OUVRAGES EN MICA, Y COMPRIS LE MICA AGGLOMERE OU
- OUVRAGES EN PIERRES OU EN AUTRES MATIERES MINERALES (Y COMPRIS LES
Notes de chapitre
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- Section 13
- Chapitre 68