- Section Chapitres
- Titre
- 01 01 - 05
- Animaux vivants et produits du règne animal Chapitres concernés:1,2,3,4,5
- 02 06 - 14
- Produits du règne végétal Chapitres concernés 6,7,8,9,10,11,12,13,14
- 03 15 - 15
- Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale et végétale Chapitre concerné:15
- 04 16 - 24
- Produits des industries alimentaires; boissons , liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et sucédanés de tabac fabriqués Chapitres concernés 16,17,18,19,20,21,22,23,24.
- 05 25 - 27
- Produits minéraux Chapitres concernés 25,26,27
- 06 28 - 37
- Produits des industries chimiques ou des industries connexes Chapitres concernés 28,29,30,31,32,33,34,35,36,37,38.
- 07 38 - 40
- Matières plastiques et ouvrages en ces matières caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Chapitres concernés:39,40.
- 08 41 - 43
- Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs à main et contenants similaires, ouvrages en boyaux.Chapitres concernés:41,42,43
- 09 44 - 46
- Bois, charbon de bois et ouvrages en bois liège et ouvrages en liège, ouvrages de sparterie ou de vannerie. Chapitres concernés:44,45,46.
- 10 47 - 49
- Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler(déchets et rebuts);papier et ses applications. Chapitres concernés: 47,48,49
- 11 50 - 63
- Matières textiles et ouvrages en ces matières. Chapitres concernés:50,51,52,53,54,55,56,57,58,59,60,61,62,63.
- 12 64 - 67
- Chaussures,coiffures,parapluies,pararsols,ccannes,fouets,cravaches et leurs parties;plumes appretées et articles en plumes;fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.Chapitres concernés:64,65,66,67.
- 13 68 - 70
- Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante,mica,ou matières analogues; produits ceramiques; verre et ouvrages en verre. Chapitres concernés:68,69,70.
- 14 71 - 71
- Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaques ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie,monnaies.
- 15 72 - 83
- Métaux communs et ouvrages en ces métaux. Chapitres concernés:72,73,74,75,76,77,78,79,80,81,82,83
- 16 84 - 85
- Machines et appareils matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son , appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et, télévision et accessoires
- 17 86 - 89
- Matériel de transport (Avion, bateau,voitures automobiles, matériel de navigation fluviale). Chapitres concernés:86,87,88,89.
- 18 90 - 92
- Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie,de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux, horlogerie, instruments de musique parties et acc
- 19 93 - 93
- Armes , munitions et leurs parties et accessoires. Chapitres concernés:93
- 20 94 - 96
- Marchandises et produits divers. Chapitres concernés:94,95,96.
- 21 97 - 97
- Objets d'art de collection ou d'antiquité. Chapitre concerné:97
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