Section 13 Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante,mica,ou matières analogues; produits ceramiques; verre et ouvrages en verre. Chapitres concernés:68,69,70. 70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE 70 10 BOCAUX A CONSERVES EN VERRE; BOUCHONS, COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE 70 10 90 BOUTEILLES, BONBONNES ET FLACONS, EN VERRE, D'UNE CONTENANCE EXCEDANT 1 L Code de marchandise Description 70 10 90 11 BOUTEILLES, BONBONNES ET FLACONS, EN VERRE, D'UNE CONTENANCE EXCEDANT 1 L 70 10 90 12 BOCAUX, POTS ET AUTRES RECIPIENTS SIMIL, Y C BOCAUX A CONSERVES, EN VERRE, CONTENANCE>1L 70 10 90 19 EMBALLAG TUBULAIR & RECIPIEN D TRANSPORT OU D'EMBAL EN VERRE NON SPEC AU 7010,CONTENA>1L 70 10 90 21 BOUTEILLES, BONBONNES ET FLACONS, EN VERRE, D'UNE CONTENANCE > 0,33L MAIS < =1L 70 10 90 22 BOCAUX, POT & AUTRE RECIPIENT SIMIL Y C BOCAUX A CONSERVE EN VERRE, CONTE>0,33L MAIS<=1L 70 10 90 29 EMBAL TUBULAIR & RECIPIEN D TRANSPORT OU D'EMBAL EN VERR NON SPEC AU 7010,CONT>0,33L<=1L 70 10 90 31 BOUTEILLES, BONBONNES ET FLACONS, EN VERRE, CONTENANCE > 0,15L MAIS< =0,33L 70 10 90 32 BOCAUX,POT & AUTRE RECIPIENT SIMIL Y C BOCAUX A CONSERV EN VERRE,CONTENANCE>0,15L<=0,33L 70 10 90 39 EMBAL TUBULAIR & RECIPIEN TRANSPORT OU D'EMBAL EN VERR NON SPEC AU7010,CONT>0,15L<=0,33L 70 10 90 41 BOUTEILLES, BONBONNES ET FLACONS, EN VERRE, CONTENANCE <= 0,15L 70 10 90 42 BOCAUX, POT & AUTRE RECIPIENTS SIMIL Y C BOCAUX A CONSERV, EN VERRE, CONTENANCE <= 0,15L 70 10 90 49 EMBAL TUBULAIR & RECIPIEN TRANSPORT OU D'EMBAL EN VERR NON SPEC AU7010 CONTENANCE<=0,15L