Section 02 Produits du règne végétal Chapitres concernés 6,7,8,9,10,11,12,13,14 12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTESINDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES 12 09 GRAINES, FRUITS ET SPORES A ENSEMENCER 12 09 30 GRAINES DE PLANTES HERBACEES A ENSEMENCER UTILISEES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS Code de marchandise Description 12 09 30 00 GRAINES DE PLANTES HERBACEES A ENSEMENCER UTILISEES PRINCIPALEMENT POUR LEURS FLEURS