Section 20 Marchandises et produits divers. Chapitres concernés:94,95,96. 94 MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES;APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, LAMPES-RECLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLESS 94 01 SIEGES (A L'EXCLUSION DE CEUX DU N° 9402), MEME TRANSFORMABLES EN LITS, ET 94 01 99 PARTIES DE SIEGES AUTRES QU'EN BOIS, REMBOURRES Code de marchandise Description 94 01 99 10 PARTIES DE SIEGES AUTRES QU'EN BOIS, REMBOURRES 94 01 99 90 PARTIES DE SIEGES AUTRES QU'EN BOIS, NON REMBOURRES