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Section 05

Produits minéraux Chapitres concernés 25,26,27

COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES

27 00: COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION;
27 01: HOUILLES; BRIQUETTES, BOULETS ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMILAIRES OBTENUS A
27 02: LIGNITES, MEME AGGLOMERES, A L'EXCLUSION DU JAIS
27 03: TOURBE (Y COMPRIS LA TOURBE POUR LITIERE), MEME AGGLOMEREE
27 04: COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE, MEME AGGLOMERES;
27 05: GAZ DE HOUILLE, GAZ A L'EAU, GAZ PAUVRE ET GAZ SIMILAIRES, A L'EXCLUSION
27 06: GOUDRONS DE HOUILLE, DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINERAUX,
27 07: CONSTITUANTS AROMATIQUES PREDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS
27 08: BRAI ET COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D'AUTRES GOUDRONS MINERAUX
27 09: HUILES BRUTES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX
27 10: OU PLUS D'HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES
27 11: GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX
27 12: PRODUITS SIMILAIRES OBTENUS PAR SYNTHESE OU PAR D'AUTRES PROCEDES, MEME
27 13: COKE DE PETROLE, BITUME DE PETROLE ET AUTRES RESIDUS DES HUILES DE PETROLE
27 14: BITUMES ET ASPHALTES, NATURELS; SCHISTES ET SABLES BITUMINEUX; ASPHALTITES
27 15: BITUMINEUX, "CUT-BACKS", PAR EXEMPLE)
27 16: ENERGIE ELECTRIQUE (position facultative)

Notes de chapitre

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